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origine des marchandises (loc. f.)
Définition(s)
Lieu où des marchandises ont été récoltées, extraites du sol ou fabriquées.
Lorsque les marchandises ont subi une transformation dans un pays tiers, il existe des règles spéciales pour déterminer leur origine. Il est tenu compte de cette origine pour fixer les droits de douane applicables.
V. Provenance
Traductions
Voir aussi
accroissement des ventes rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) historique des demandes évasion des capitaux assainissement des stocks GENCOD EAN FRANCE : groupement d'études et de normalisation de codification UFI : Union des Foires Internationales (Paris) gestionnaire des compétences revenu national aux prix des facteurs règles d'origine
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