Nouveaux mots
droit de reproduction (loc. m.)
Définition(s)
L'un des droits d'exploitation que peut transmettre un auteur, généralement contre redevance.
V. Droits d'auteur.
Traductions
Voir aussi
droits d'accès à un marché droit d'attribution d'actions DPA : droit de première accession Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) droits d'accise droit au bail droit de la consommation droit de mouillage droit d'établissement
Nouveaux mots