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origine des marchandises (loc. f.)
Définition(s)
Lieu où des marchandises ont été récoltées, extraites du sol ou fabriquées.
Lorsque les marchandises ont subi une transformation dans un pays tiers, il existe des règles spéciales pour déterminer leur origine. Il est tenu compte de cette origine pour fixer les droits de douane applicables.
V. Provenance
Traductions
Voir aussi
registre des métiers déstocker indice des prix de gros capital des entreprises individuelles publicité des prix administration des prix pyramide des âges AGS : association pour la gestion du régime d'assurance des créances des salariés analyse des déchets ménagers CNME : Caisse Nationale des Marchés de l'État, des collectivités et des établissements publics
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