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origine des marchandises (loc. f.)
Définition(s)
Lieu où des marchandises ont été récoltées, extraites du sol ou fabriquées.
Lorsque les marchandises ont subi une transformation dans un pays tiers, il existe des règles spéciales pour déterminer leur origine. Il est tenu compte de cette origine pour fixer les droits de douane applicables.
V. Provenance
Traductions
Voir aussi
modes de diffusion d'une publication administration des prix consommation marchande des ménages FDES : Fonds de Développement Economique et Social AOP : Appellation d'Origine Protégée BEC : bureau d'études commerciales MEDEF : Mouvement des Entreprises de France variation des prix DIRECCTE : Direction Régionale des Entreprises, de la Concurrence, de la Consommation, du Travail et de l'Emploi FNCV : Fédération Nationale des Centres-Villes - Les Vitrines de France
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