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(n. f.)
Définition(s)
du mot clause
Stipulation particulière d'un contrat, d'un accord.
Traductions
du mot clause
Anglais (GB)
clause
Allemand
Klausel
Espagnol
cláusula
Italien
clausola
Voir aussi
les sens connexes du mot clause
clause de sauvegarde
clause abusive
clause de la nation la plus favorisée
clause commerciale
clause de non-rétablissement
clause de pénétration
clause de non-concurrence
clause compromissoire
clause incitative
commission des clauses abusives
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