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origine des marchandises (loc. f.)
Définition(s)
Lieu où des marchandises ont été récoltées, extraites du sol ou fabriquées.
Lorsque les marchandises ont subi une transformation dans un pays tiers, il existe des règles spéciales pour déterminer leur origine. Il est tenu compte de cette origine pour fixer les droits de douane applicables.
V. Provenance
Traductions
Voir aussi
OMD : Organisation Mondiale des Douanes NAP : nomenclature des activités et des produits DREE : Direction des Relations Economiques Extérieures certification des comptes échelle de puissance des supports publicitaires INAO : Institut NAtional de l'Origine et de la qualité abondement à l'épargne des salariés décroissance des coûts promotion des ventes auprès de l'utilisateur ou de l'installateur loi des 20/80 ou loi de Pareto
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