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droit de reproduction (loc. m.)
Définition(s)
L'un des droits d'exploitation que peut transmettre un auteur, généralement contre redevance.
V. Droits d'auteur.
Traductions
Voir aussi
droit de rachat droit d'accès à l'information livré droits acquittés droits ad valorem rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) droit de gage droit d'option Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet droit de place droit de l'entreprise
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