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Il n'y a qu'un terme pour 'articles and conditions' en Anglais (GB)
cahier des charges (loc. m.)
Définition(s)
Document annexé à une convention et définissant certaines obligations administratives, techniques, financières ou autres, imposées à l'un des contractants.
V. Spécification.
V. Spécification.
Traductions
Anglais (GB)
Allemand
Espagnol
Italien
Synonymes
Cette 'rubrique' n'a pas encore été définie
Voir aussi
SICOVAM : Société Interprofessionnelle pour la COmpensation des VAleurs Mobilières animateur des ventes, animatrice des ventes déstockage port payé jusqu'à... (lieu de destination convenu) origine des marchandises indice des prix de gros CNME : Caisse Nationale des Marchés de l'État, des collectivités et des établissements publics cahier (ou journal) d'écoute théorie des échelles préparation des commandes
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