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droit commercial

Résultat de la recherche Genre
droit de dénonciation loc. m.
CNEC : commission nationale d'équipement commercial sigle
frais de commercialisation loc. m.
fonction commerciale loc. f.
droit de recours loc. m.
budget commercial loc. m.
droits d'accès à un marché loc. m.
droit de l'entreprise loc. m.
commercialisable adj.
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
rentabilité commerciale loc. f.
droit de douane préférentiel loc. m.
droit d'asile loc. m.
urbanisme commercial loc. m.
droit de résiliation loc. m.
déficit de la balance commerciale loc. m.
droits ad valorem loc. m.
livré droits acquittés loc. m.
système d'information commerciale loc. m.
preuve commerciale loc. f.
logistique commerciale loc. f.
cycle de vie d'un concept commercial loc. m.
direction commerciale loc. f.
droits de douane loc. m.
techniques de commercialisation ou techniques commerciales loc. f. p.
droit d'appréhension loc. m.
balance commerciale loc. f.
tactique commerciale loc. f.
juridiction commerciale loc. f.
ONEC : Observatoire National d'Equipement Commercial sigle
CDEC : commission départementale d'équipement commercial sigle
couverture commerciale loc. f.
produit commercialisable loc. m.
documentation commerciale ou publicitaire loc. f.
planification commerciale loc. f.
vente rendu droits acquittés loc. f.
télévision commerciale loc. f.
droit de prélèvement loc. m.
droit de timbre douanier loc. m.
droit de timbre loc. m.
administration commerciale loc. f.
accord commercial loc. m.
nom commercial loc. m.
schéma de développement commercial loc. m.
conseiller commercial loc. m.
technicocommercial, technicocommerciale, technicocommerciaux adj. / n. m. / n. f.
centre commercial loc. m.
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
ICCA : International Council for Commercial Arbitration sigle
effort de commercialisation loc. m.
semaine commerciale loc. f.
droit de souscription loc. m.
établissement public industriel et commercial (EPIC) loc. m.
clause commerciale loc. f.
parc d'activités commerciales loc. m.
contrôle commercial loc. m.
objectif commercial loc. m.
études commerciales loc. f. p.
propriété commerciale loc. f.
droit au renouvellement de bail commercial loc. m.
communication commerciale via les réseaux sociaux loc. f. p.
droit de rétention loc. f.
enseignement commercial loc. m.
commercialisation d'un produit ou d'un service vendu loc. f.
droits d'affichage loc. m.
CECOD : Centre d'Etudes de la Commercialisation et de la Distribution sigle
droit de poursuite loc. m.
appareil commercial loc. m.
droit compensatoire loc. m.
abus de droit loc. m.
coopération commerciale loc. f.
droit de propriété loc. m.
BEC : bureau d'études commerciales sigle
lancement commercial d'un produit ou d'un service vendu loc. m.
commercial, commerciale, (commerciaux) adj.
attaché commercial loc. m.
droit à l'image loc. m.
droit de vote loc. m.
droit de la distribution loc. m.
qui de droit loc. m.
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
couverture commerciale d'un territoire loc. f.
coût de commercialisation d'un produit ou d'un service vendu loc. m.
tableau de bord commercial loc. m.
interaction commerciale loc. f.
droit antidumping loc. m.
droit administratif ou public loc. m.
droits d'enregistrement loc. m.
EPIC : Etablissement public industriel et commercial. sigle
radio commerciale loc. f.
droit mou loc. m.
droit de priorité loc. m.
droits annexes loc. m.
publicité commerciale loc. f.
commercialisation n. f.
droit civil loc. m.
droits d'accise loc. m.
effet de déclin d'une action commerciale loc. m.
droit de place loc. m.
facteur de commercialisation loc. m.
droit d'établissement loc. m.
droit d'attribution d'actions loc. m.
droit de rachat loc. m.
droits d'auteur loc. m.
droit d'option loc. m.
politique de communication commerciale loc. f.
zone d'attraction commerciale loc. f.
international commercial terms angl.
technico-commercial n. m.
droit préférentiel loc. m.
unité commerciale loc. f.
droit de créance loc. m.
politique commerciale loc. f.
droiture (en) loc. adv.
droit européen loc. m.
droit au bail loc. m.
propagande commerciale loc. f.
information commerciale loc. f.
atteinte aux droits loc. f.
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
fonds commercial loc. m.
remise de coopération commerciale loc. f.
droit exclusif loc. m.
droit du marketing loc. m.
droit de visite loc. m.
rendement commercial loc. m.
lettre de crédit commercial loc. f.
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
droits dérivés loc. m.
droits d'octroi de mer loc. m.
attraction commerciale loc. f.
droits spécifiques loc. m.
carte commerciale loc. f.
arbitrage commercial international loc. m.
recherche commerciale loc. f.
droit de réponse loc. m.
ayant droit (p. ayants droit) loc. m.
sciences commerciales loc. f. p.
gestion commerciale loc. f.
droit de mouillage loc. m.
droit litigieux loc. m.
effet marginal de l'effort de commercialisation loc. m.
saturation commerciale loc. f.
société commerciale loc. f.
ristourne de collaboration ou de coopération commerciale loc. f.
barattage commercial n. m.
droit de tirage loc. m.
réseau de commercialisation loc. m.
risque commercial loc. m.
directeur commercial loc. m.
CEPC : Commission d'Examen des Pratiques Commerciales sigle
paracommercialisme n. m.
agent commercial loc. m.
parasitisme commercial loc. m.
droit de circulation loc. m.
droit de la consommation loc. m.
psychologie commerciale loc. f.
crédit de droits loc. m.
droit d'auteur loc. m.
entreprise commerciale loc. f.
stratégie commerciale loc. f.
convention commerciale loc. f.
percée commerciale loc. f.
BODACC : Bulletin Officiel des Annonces Civiles tt Commerciales sigle
SCU : surface commerciale utile sigle
DPA : droit de première accession loc. m.
droit d'entrée loc. m.
CMCC : crédit de mobilisation des créances commerciales sigle
ingénieur de vente ou ingénieur commercial loc. m.
droit de reproduction loc. m.
droit d'accès à l'information loc. m.
ODEC : observatoire départemental d'équipement commercial sigle
commercialiser v. tr.
commercialité n. f.
attaché commercial, attachée commerciale loc. m.
droits de grande voirie loc. m.
droit de gage loc. m.
stratégie de communication commerciale loc. f.
droits de petite voirie loc. m.
communication commerciale loc. f.
droit privé loc. m.
droit de la concurrence loc. m.
droit de présentation loc. m.
Droit en imsage n. comp. m.
magasin commercial d'un producteur loc. m.