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droit commercial

Résultat de la recherche Genre
droit de reproduction loc. m.
droit d'attribution d'actions loc. m.
droit d'accès à l'information loc. m.
vente rendu droits acquittés loc. f.
droit d'auteur loc. m.
droit de rétention loc. f.
magasin commercial d'un producteur loc. m.
droit de résiliation loc. m.
saturation commerciale loc. f.
droit de vote loc. m.
commercialisation n. f.
droit de visite loc. m.
conseiller commercial loc. m.
politique commerciale loc. f.
droit de douane préférentiel loc. m.
droit de propriété loc. m.
droiture (en) loc. adv.
ONEC : Observatoire National d'Equipement Commercial sigle
sciences commerciales loc. f. p.
droit antidumping loc. m.
droit de présentation loc. m.
direction commerciale loc. f.
CDEC : commission départementale d'équipement commercial sigle
droits de grande voirie loc. m.
droits d'enregistrement loc. m.
preuve commerciale loc. f.
droit préférentiel loc. m.
publicité commerciale loc. f.
stratégie de communication commerciale loc. f.
ICCA : International Council for Commercial Arbitration sigle
risque commercial loc. m.
droit à l'image loc. m.
planification commerciale loc. f.
droit d'asile loc. m.
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
frais de commercialisation loc. m.
BEC : bureau d'études commerciales sigle
droit de timbre loc. m.
commercialisation d'un produit ou d'un service vendu loc. f.
barattage commercial n. m.
coopération commerciale loc. f.
stratégie commerciale loc. f.
centre commercial loc. m.
droits de petite voirie loc. m.
attaché commercial, attachée commerciale loc. m.
agent commercial loc. m.
BODACC : Bulletin Officiel des Annonces Civiles tt Commerciales sigle
CECOD : Centre d'Etudes de la Commercialisation et de la Distribution sigle
recherche commerciale loc. f.
droit de rachat loc. m.
droit du marketing loc. m.
droits d'octroi de mer loc. m.
radio commerciale loc. f.
atteinte aux droits loc. f.
droit de dénonciation loc. m.
droit de la distribution loc. m.
appareil commercial loc. m.
CEPC : Commission d'Examen des Pratiques Commerciales sigle
technicocommercial, technicocommerciale, technicocommerciaux adj. / n. m. / n. f.
droits d'accise loc. m.
paracommercialisme n. m.
remise de coopération commerciale loc. f.
percée commerciale loc. f.
urbanisme commercial loc. m.
réseau de commercialisation loc. m.
fonds commercial loc. m.
droit de prélèvement loc. m.
droit d'option loc. m.
enseignement commercial loc. m.
droits ad valorem loc. m.
techniques de commercialisation ou techniques commerciales loc. f. p.
fonction commerciale loc. f.
technico-commercial n. m.
droit civil loc. m.
interaction commerciale loc. f.
clause commerciale loc. f.
droit de tirage loc. m.
droit de timbre douanier loc. m.
droit compensatoire loc. m.
produit commercialisable loc. m.
logistique commerciale loc. f.
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
attaché commercial loc. m.
directeur commercial loc. m.
zone d'attraction commerciale loc. f.
droits annexes loc. m.
DPA : droit de première accession loc. m.
gestion commerciale loc. f.
commercialité n. f.
déficit de la balance commerciale loc. m.
ODEC : observatoire départemental d'équipement commercial sigle
entreprise commerciale loc. f.
droit administratif ou public loc. m.
télévision commerciale loc. f.
couverture commerciale d'un territoire loc. f.
EPIC : Etablissement public industriel et commercial. sigle
SCU : surface commerciale utile sigle
droit au renouvellement de bail commercial loc. m.
parc d'activités commerciales loc. m.
attraction commerciale loc. f.
qui de droit loc. m.
CMCC : crédit de mobilisation des créances commerciales sigle
droit de recours loc. m.
droit d'entrée loc. m.
droit de poursuite loc. m.
système d'information commerciale loc. m.
psychologie commerciale loc. f.
études commerciales loc. f. p.
effet de déclin d'une action commerciale loc. m.
ristourne de collaboration ou de coopération commerciale loc. f.
juridiction commerciale loc. f.
international commercial terms angl.
communication commerciale via les réseaux sociaux loc. f. p.
droits dérivés loc. m.
tableau de bord commercial loc. m.
droit mou loc. m.
lettre de crédit commercial loc. f.
droit d'établissement loc. m.
arbitrage commercial international loc. m.
droit de réponse loc. m.
droit de circulation loc. m.
documentation commerciale ou publicitaire loc. f.
rentabilité commerciale loc. f.
droit exclusif loc. m.
effort de commercialisation loc. m.
droit de la consommation loc. m.
société commerciale loc. f.
droit de l'entreprise loc. m.
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
propriété commerciale loc. f.
droits de douane loc. m.
objectif commercial loc. m.
droit de place loc. m.
droit litigieux loc. m.
Droit en imsage n. comp. m.
droits d'accès à un marché loc. m.
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
crédit de droits loc. m.
droit de mouillage loc. m.
droits d'affichage loc. m.
semaine commerciale loc. f.
schéma de développement commercial loc. m.
carte commerciale loc. f.
droits spécifiques loc. m.
lancement commercial d'un produit ou d'un service vendu loc. m.
balance commerciale loc. f.
livré droits acquittés loc. m.
droit d'appréhension loc. m.
CNEC : commission nationale d'équipement commercial sigle
administration commerciale loc. f.
établissement public industriel et commercial (EPIC) loc. m.
rendement commercial loc. m.
abus de droit loc. m.
commercial, commerciale, (commerciaux) adj.
droit de gage loc. m.
communication commerciale loc. f.
politique de communication commerciale loc. f.
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droit de la concurrence loc. m.
contrôle commercial loc. m.
propagande commerciale loc. f.
commercialiser v. tr.
droits d'auteur loc. m.
tactique commerciale loc. f.
couverture commerciale loc. f.
effet marginal de l'effort de commercialisation loc. m.
droit au bail loc. m.
ayant droit (p. ayants droit) loc. m.
droit de créance loc. m.
coût de commercialisation d'un produit ou d'un service vendu loc. m.
ingénieur de vente ou ingénieur commercial loc. m.
droit de priorité loc. m.
budget commercial loc. m.
droit européen loc. m.
nom commercial loc. m.
unité commerciale loc. f.
accord commercial loc. m.
facteur de commercialisation loc. m.
information commerciale loc. f.
commercialisable adj.
droit privé loc. m.
droit de souscription loc. m.
parasitisme commercial loc. m.
convention commerciale loc. f.
cycle de vie d'un concept commercial loc. m.