A  B  C  D  E  F  G  H  I  J  K  L  M  N  O  P  Q  R  S  T  U  V  W  X  Y  Z 

modèle et dessin (loc. m.)

Définition(s) du mot modèle et dessin


Création de forme qui bénéficie d'une protection légale soit par l'application des textes sur la propriété littéraire ou artistique, soit à la suite d'un dépôt légal.
V. Propriété, propriété commerciale.

Traductions du mot modèle et dessin

Anglais (GB)
Allemand
Espagnol
Italien
  Pas de traduction à ce jour

Voir aussi les sens connexes du mot modèle et dessin