sous-commande (n. f.)

Définition(s) du mot sous-commande

Commande passée à un tiers par le titulaire ou le sous-traitant d'un marché en vue de la fourniture de produits, de matières ou de services permettant de réaliser la prestation objet du marché.
Ce vocable n'est à utiliser à la place du mot commande que lorsqu'il existe un risque de confusion avec commande en sous-traitance ou sous-traitée, en particulier en matière de paiement direct des sous-traitants.
V. Sous-traiter.