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clause (n. f.)

Définition(s) du mot clause

Stipulation particulière d'un contrat, d'un accord.

Traductions du mot clause

Anglais (GB)

Allemand

Espagnol

Italien

Voir aussi les sens connexes du mot clause

clause commerciale clause résolutoire clause de non-rétablissement clause transitoire clause d'agrément clause compromissoire clause de sauvegarde clause pari passu commission des clauses abusives clause du client le plus favorisé

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