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origine des marchandises (loc. f.)
Définition(s)
Lieu où des marchandises ont été récoltées, extraites du sol ou fabriquées.
Lorsque les marchandises ont subi une transformation dans un pays tiers, il existe des règles spéciales pour déterminer leur origine. Il est tenu compte de cette origine pour fixer les droits de douane applicables.
V. Provenance
Traductions
Voir aussi
méthode des deux casiers Inflation par descente en gamme méthode des protocoles marché d'études ou de prestations intellectuelles SIRENE : Système Informatique pour le Répertoire des ENtreprises et et des Etablissements service de l'environnement et de la protection des consommateurs analyse des déchets ménagers marchand des quatre-saisons gestion des risques de l'entreprise échange de marchandises ou de services
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