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droit commercial

Résultat de la recherche Genre
coopération commerciale loc. f.
droit mou loc. m.
communication commerciale loc. f.
droits ad valorem loc. m.
zone d'attraction commerciale loc. f.
droit d'accès à l'information loc. m.
droit de poursuite loc. m.
droit d'appréhension loc. m.
DPA : droit de première accession loc. m.
droit de place loc. m.
droit d'attribution d'actions loc. m.
droit de réponse loc. m.
coût de commercialisation d'un produit ou d'un service vendu loc. m.
politique commerciale loc. f.
droit d'option loc. m.
déficit de la balance commerciale loc. m.
droit de vote loc. m.
droit de propriété loc. m.
tactique commerciale loc. f.
stratégie commerciale loc. f.
SCU : surface commerciale utile sigle
commercialité n. f.
droits de grande voirie loc. m.
droit administratif ou public loc. m.
parasitisme commercial loc. m.
remise de coopération commerciale loc. f.
système d'information commerciale loc. m.
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
urbanisme commercial loc. m.
couverture commerciale d'un territoire loc. f.
communication commerciale via les réseaux sociaux loc. f. p.
droit antidumping loc. m.
droit de visite loc. m.
rendement commercial loc. m.
appareil commercial loc. m.
international commercial terms angl.
paracommercialisme n. m.
interaction commerciale loc. f.
sciences commerciales loc. f. p.
propagande commerciale loc. f.
droit de l'entreprise loc. m.
droit de priorité loc. m.
centre commercial loc. m.
atteinte aux droits loc. f.
études commerciales loc. f. p.
fonds commercial loc. m.
droit d'entrée loc. m.
droit de timbre loc. m.
information commerciale loc. f.
droit de souscription loc. m.
lettre de crédit commercial loc. f.
schéma de développement commercial loc. m.
entreprise commerciale loc. f.
preuve commerciale loc. f.
droits d'enregistrement loc. m.
commercialisation d'un produit ou d'un service vendu loc. f.
droit de la consommation loc. m.
livré droits acquittés loc. m.
droit de douane préférentiel loc. m.
droit du marketing loc. m.
droits d'affichage loc. m.
parc d'activités commerciales loc. m.
attraction commerciale loc. f.
vente rendu droits acquittés loc. f.
direction commerciale loc. f.
directeur commercial loc. m.
droit de recours loc. m.
droit de prélèvement loc. m.
droit de tirage loc. m.
technico-commercial n. m.
droits d'accès à un marché loc. m.
carte commerciale loc. f.
juridiction commerciale loc. f.
crédit de droits loc. m.
droit européen loc. m.
commercialisable adj.
droit de dénonciation loc. m.
effet marginal de l'effort de commercialisation loc. m.
qui de droit loc. m.
droit litigieux loc. m.
tableau de bord commercial loc. m.
cycle de vie d'un concept commercial loc. m.
contrôle commercial loc. m.
droit d'établissement loc. m.
unité commerciale loc. f.
droiture (en) loc. adv.
enseignement commercial loc. m.
droit de mouillage loc. m.
droit de présentation loc. m.
droits d'accise loc. m.
droit préférentiel loc. m.
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
ingénieur de vente ou ingénieur commercial loc. m.
droits de petite voirie loc. m.
droit compensatoire loc. m.
magasin commercial d'un producteur loc. m.
CEPC : Commission d'Examen des Pratiques Commerciales sigle
effet de déclin d'une action commerciale loc. m.
propriété commerciale loc. f.
gestion commerciale loc. f.
stratégie de communication commerciale loc. f.
EPIC : Etablissement public industriel et commercial. sigle
ICCA : International Council for Commercial Arbitration sigle
couverture commerciale loc. f.
frais de commercialisation loc. m.
BODACC : Bulletin Officiel des Annonces Civiles tt Commerciales sigle
radio commerciale loc. f.
télévision commerciale loc. f.
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
droit de rétention loc. f.
ayant droit (p. ayants droit) loc. m.
droits spécifiques loc. m.
attaché commercial loc. m.
psychologie commerciale loc. f.
droit au renouvellement de bail commercial loc. m.
nom commercial loc. m.
ODEC : observatoire départemental d'équipement commercial sigle
commercial, commerciale, (commerciaux) adj.
droit de gage loc. m.
ristourne de collaboration ou de coopération commerciale loc. f.
semaine commerciale loc. f.
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
fonction commerciale loc. f.
attaché commercial, attachée commerciale loc. m.
droits dérivés loc. m.
CECOD : Centre d'Etudes de la Commercialisation et de la Distribution sigle
rentabilité commerciale loc. f.
publicité commerciale loc. f.
percée commerciale loc. f.
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
convention commerciale loc. f.
CMCC : crédit de mobilisation des créances commerciales sigle
droits d'octroi de mer loc. m.
commercialiser v. tr.
Droit en imsage n. comp. m.
budget commercial loc. m.
droit de résiliation loc. m.
droit civil loc. m.
planification commerciale loc. f.
droit de timbre douanier loc. m.
CDEC : commission départementale d'équipement commercial sigle
abus de droit loc. m.
droit de la distribution loc. m.
droits d'auteur loc. m.
accord commercial loc. m.
effort de commercialisation loc. m.
droit de créance loc. m.
droit au bail loc. m.
facteur de commercialisation loc. m.
réseau de commercialisation loc. m.
techniques de commercialisation ou techniques commerciales loc. f. p.
droit de rachat loc. m.
société commerciale loc. f.
risque commercial loc. m.
BEC : bureau d'études commerciales sigle
clause commerciale loc. f.
droit de la concurrence loc. m.
recherche commerciale loc. f.
saturation commerciale loc. f.
barattage commercial n. m.
commercialisation n. f.
droits de douane loc. m.
droit de reproduction loc. m.
balance commerciale loc. f.
politique de communication commerciale loc. f.
CNEC : commission nationale d'équipement commercial sigle
droit exclusif loc. m.
droit de circulation loc. m.
établissement public industriel et commercial (EPIC) loc. m.
technicocommercial, technicocommerciale, technicocommerciaux adj. / n. m. / n. f.
ONEC : Observatoire National d'Equipement Commercial sigle
objectif commercial loc. m.
documentation commerciale ou publicitaire loc. f.
agent commercial loc. m.
droits annexes loc. m.
produit commercialisable loc. m.
conseiller commercial loc. m.
droit d'auteur loc. m.
arbitrage commercial international loc. m.
droit privé loc. m.
administration commerciale loc. f.
droit d'asile loc. m.
logistique commerciale loc. f.
lancement commercial d'un produit ou d'un service vendu loc. m.