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droit européen

Résultat de la recherche Genre
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
droits d'auteur loc. m.
droit de gage loc. m.
AESA : Autorité Européenne de Sécurité des Aliments sigle
vente rendu droits acquittés loc. f.
BEUC : Bureau Européen des Unions de Consommateurs sigle
droit au bail loc. m.
droit de timbre douanier loc. m.
UE : Union européenne sigle
droits de petite voirie loc. m.
Réglement Européen Reach sigle
droit d'établissement loc. m.
livré droits acquittés loc. m.
SEBC : système européen de banques centrales sigle
EEE : Espace Economique Européen sigle
droit de la concurrence loc. m.
droit d'entrée loc. m.
BERD : banque européenne de reconstruction et de développement sigle
droit de reproduction loc. m.
directive communautaire ou européenne loc. f.
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
droit d'asile loc. m.
droit d'attribution d'actions loc. m.
droit de rétention loc. f.
droit de souscription loc. m.
droit de mouillage loc. m.
droit d'appréhension loc. m.
droit préférentiel loc. m.
droits de grande voirie loc. m.
CEE : Communauté Economique Européenne sigle
droit de réponse loc. m.
droits d'affichage loc. m.
Droit en imsage n. comp. m.
droit de l'entreprise loc. m.
abus de droit loc. m.
SME-bis : Système monétaire européen-bis sigle
institutions de l'Union européenne loc. f. p.
droit de visite loc. m.
atteinte aux droits loc. f.
droit de prélèvement loc. m.
CJCE : cour de justice des communautés européennes sigle
association européenne pour la numérotation des articles loc. f.
droit commercial loc. m.
droits dérivés loc. m.
comité économique et social de l'Union européenne loc. m.
droit de la distribution loc. m.
droit de poursuite loc. m.
droits de douane loc. m.
droits d'accise loc. m.
droit litigieux loc. m.
commission européenne loc. f.
UEM : union économique et monétaire européenne sigle
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
crédit de droits loc. m.
BEI : banque européenne d'investissement sigle
AEMF - Autorité européenne des marchés financiers sigle
droit exclusif loc. m.
droit de priorité loc. m.
taux d'escompte de la Banque centrale européenne loc. m.
droit privé loc. m.
droit d'auteur loc. m.
droits d'accès à un marché loc. m.
agence européenne de produits chimiques loc. f.
droit antidumping loc. m.
droit de recours loc. m.
droit de dénonciation loc. m.
AELE : Association européenne de libre-échange sigle
droit du marketing loc. m.
CECA : Communauté Européenne du Charbon et de l'Acier sigle
droit de circulation loc. m.
droit administratif ou public loc. m.
carte paneuropéenne loc. f.
droits spécifiques loc. m.
droit de place loc. m.
droit au renouvellement de bail commercial loc. m.
droits ad valorem loc. m.
droit de la consommation loc. m.
droit de propriété loc. m.
droit de tirage loc. m.
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
IME : institut monétaire européen sigle
système monétaire européen (SME) loc. m.
droit de timbre loc. m.
droit compensatoire loc. m.
DPA : droit de première accession loc. m.
droit de rachat loc. m.
droits d'enregistrement loc. m.
droit d'accès à l'information loc. m.
droits annexes loc. m.
droit d'option loc. m.
droit mou loc. m.
droit de douane préférentiel loc. m.
droits d'octroi de mer loc. m.
droit de vote loc. m.
droiture (en) loc. adv.
qui de droit loc. m.
droit civil loc. m.
Fonds européen d'investissement sigle
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
CEN : Comité Européen de Normalisation sigle
droit de créance loc. m.
ayant droit (p. ayants droit) loc. m.
OLAF : office européen de lutte anti-fraude sigle
droit de résiliation loc. m.
droit de présentation loc. m.
BCE : Banque centrale européenne sigle