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droit européen

Résultat de la recherche Genre
droit du marketing loc. m.
droit d'appréhension loc. m.
droits de grande voirie loc. m.
droit de reproduction loc. m.
droit d'entrée loc. m.
droit de réponse loc. m.
droits d'accès à un marché loc. m.
AESA : Autorité Européenne de Sécurité des Aliments sigle
CJCE : cour de justice des communautés européennes sigle
qui de droit loc. m.
comité économique et social de l'Union européenne loc. m.
droit de résiliation loc. m.
droit de l'entreprise loc. m.
droits de petite voirie loc. m.
droit de présentation loc. m.
droit de la consommation loc. m.
droit de recours loc. m.
droit mou loc. m.
carte paneuropéenne loc. f.
droit d'auteur loc. m.
droit compensatoire loc. m.
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
SEBC : système européen de banques centrales sigle
droit de propriété loc. m.
droit de timbre loc. m.
droit de la concurrence loc. m.
BERD : banque européenne de reconstruction et de développement sigle
droit litigieux loc. m.
droit de circulation loc. m.
droits d'accise loc. m.
BEUC : Bureau Européen des Unions de Consommateurs sigle
commission européenne loc. f.
droit de dénonciation loc. m.
SME-bis : Système monétaire européen-bis sigle
droit de visite loc. m.
droit de timbre douanier loc. m.
droit au bail loc. m.
droit de place loc. m.
crédit de droits loc. m.
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
ayant droit (p. ayants droit) loc. m.
droits d'auteur loc. m.
droit d'attribution d'actions loc. m.
droits ad valorem loc. m.
BEI : banque européenne d'investissement sigle
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droit préférentiel loc. m.
EEE : Espace Economique Européen sigle
droit de la distribution loc. m.
droit d'accès à l'information loc. m.
Réglement Européen Reach sigle
droit de douane préférentiel loc. m.
IME : institut monétaire européen sigle
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
droit au renouvellement de bail commercial loc. m.
droit de gage loc. m.
droits dérivés loc. m.
droit de poursuite loc. m.
droit de vote loc. m.
abus de droit loc. m.
droit de rétention loc. f.
directive communautaire ou européenne loc. f.
droits d'octroi de mer loc. m.
droit de souscription loc. m.
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
institutions de l'Union européenne loc. f. p.
vente rendu droits acquittés loc. f.
droit civil loc. m.
droit de priorité loc. m.
Fonds européen d'investissement sigle
UE : Union européenne sigle
droits d'affichage loc. m.
atteinte aux droits loc. f.
AEMF - Autorité européenne des marchés financiers sigle
Droit en imsage n. comp. m.
livré droits acquittés loc. m.
droit de tirage loc. m.
droit privé loc. m.
droit antidumping loc. m.
CEE : Communauté Economique Européenne sigle
association européenne pour la numérotation des articles loc. f.
droit administratif ou public loc. m.
droit exclusif loc. m.
droit commercial loc. m.
droit de rachat loc. m.
droits de douane loc. m.
droit d'établissement loc. m.
DPA : droit de première accession loc. m.
droit d'option loc. m.
UEM : union économique et monétaire européenne sigle
droits annexes loc. m.
BCE : Banque centrale européenne sigle
agence européenne de produits chimiques loc. f.
droiture (en) loc. adv.
droit de prélèvement loc. m.
CECA : Communauté Européenne du Charbon et de l'Acier sigle
taux d'escompte de la Banque centrale européenne loc. m.
droits spécifiques loc. m.
droit de créance loc. m.
OLAF : office européen de lutte anti-fraude sigle
droit d'asile loc. m.
système monétaire européen (SME) loc. m.
AELE : Association européenne de libre-échange sigle
CEN : Comité Européen de Normalisation sigle
droits d'enregistrement loc. m.
droit de mouillage loc. m.