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origine des marchandises (loc. f.)
Définition(s)
Lieu où des marchandises ont été récoltées, extraites du sol ou fabriquées.
Lorsque les marchandises ont subi une transformation dans un pays tiers, il existe des règles spéciales pour déterminer leur origine. Il est tenu compte de cette origine pour fixer les droits de douane applicables.
V. Provenance
Traductions
Voir aussi
ADETEM : Association Nationale des Professionnels du Marketing association européenne pour la numérotation des articles promotion des ventes auprès de l'utilisateur ou de l'installateur méthode des deux casiers allocation des ressources études commerciales promoteur des ventes WCF : fédération mondiale des chambres de commerce recherche descriptive rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu)
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