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origine des marchandises (loc. f.)
Définition(s)
Lieu où des marchandises ont été récoltées, extraites du sol ou fabriquées.
Lorsque les marchandises ont subi une transformation dans un pays tiers, il existe des règles spéciales pour déterminer leur origine. Il est tenu compte de cette origine pour fixer les droits de douane applicables.
V. Provenance
Traductions
Voir aussi
artificialisation des sols CJO : correction des jours ouvrables programme des ventes FDES : Fonds de Développement Economique et Social rémanence des frais INAO : Institut NAtional de l'Origine et de la qualité commission des sondages comptabilité des engagements pièce d'origine MONEP : marché des options négociables à Paris
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