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Il n'y a qu'un terme pour 'clausola' en Italien

clause (n. f.)

Définition(s)

Stipulation particulière d'un contrat, d'un accord.

Traductions

Anglais (GB)

Allemand

Espagnol

Italien

Synonymes

Cette 'rubrique' n'a pas encore été définie

Voir aussi

clause pénale clause de non-rétablissement clause de compétence clause de juridiction clause compromissoire clause de premier refus clause dite de négligence clause du client le plus favorisé clause transitoire commission des clauses abusives

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