Dictionnaire commercial
droit de douane préférentiel: Expressions connexes ou similaires
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droit de douane préférentiel
Résultat de la recherche
Genre
emplacement préférentiel
loc. m.
prix franco dédouané
loc. m.
droit de circulation
loc. m.
droit de visite
loc. m.
livré droits acquittés
loc. m.
droit de prélèvement
loc. m.
droit commercial
loc. m.
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu)
loc. adj.
droits d'accès à un marché
loc. m.
taux d'intérêt préférentiel
loc. m.
droit d'établissement
loc. m.
retour sous douane
loc. m.
droits annexes
loc. m.
droit de vote
loc. m.
dépôt en douane
loc. m.
expert en douane
loc. m.
droits d'auteur
loc. m.
entrepôt sous douane
loc. m.
droit d'accès à l'information
loc. m.
droit de présentation
loc. m.
droit de gage
loc. m.
droit de réponse
loc. m.
droit privé
loc. m.
droits de petite voirie
loc. m.
soumission en douane
loc. f.
droits dérivés
loc. m.
droiture (en)
loc. adv.
droit litigieux
loc. m.
prix préférentiel
loc. m.
droits spécifiques
loc. m.
code des douanes
loc. m.
droit compensatoire
loc. m.
crédit de droits
loc. m.
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu)
loc. adj.
droit de timbre douanier
loc. m.
sous douane
loc. adv.
droit de propriété
loc. m.
droit de souscription
loc. m.
droit de la consommation
loc. m.
droits de douane
loc. m.
entrepôt de douane
loc. m.
régime préférentiel
loc. m.
BOD : Bulletin officiel des douanes
sigle
droit de place
loc. m.
droits d'enregistrement
loc. m.
droits d'accise
loc. m.
droit de recours
loc. m.
commissionnaire en douane
loc. m.
droit d'attribution d'actions
loc. m.
droit administratif ou public
loc. m.
droits d'affichage
loc. m.
dédouanement
n. m.
obligation cautionnée en douane
loc. f.
droit d'appréhension
loc. m.
droit de priorité
loc. m.
droit de l'entreprise
loc. m.
OMD : Organisation Mondiale des Douanes
sigle
DTS : droits de tirage spéciaux
sigle
droit de timbre
loc. m.
droit de créance
loc. m.
bureau de douane
loc. m.
droit de poursuite
loc. m.
droit préférentiel
loc. m.
déclarant en douane
loc. m.
droits de grande voirie
loc. m.
droit de tirage
loc. m.
vente rendu droits acquittés
loc. f.
tarif douanier ou des douanes
loc. m.
droit de mouillage
loc. m.
droit européen
loc. m.
droit mou
loc. m.
droit de dénonciation
loc. m.
droit au renouvellement de bail commercial
loc. m.
droit d'auteur
loc. m.
droit de la concurrence
loc. m.
agent en douane
loc. m.
droit d'option
loc. m.
droit antidumping
loc. m.
dédouaner
v. tr.
classement préférentiel des marques
loc. m.
droit de résiliation
loc. m.
droit d'asile
loc. m.
droit exclusif
loc. m.
vente rendu à quai droits non acquittés
loc. f.
abus de droit
loc. m.
Droit en imsage
n. comp. m.
valeur en douane
loc. f.
atteinte aux droits
loc. f.
droit d'entrée
loc. m.
tarif préférentiel
loc. m.
droit de reproduction
loc. m.
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet
sigle
prix loco dédouanement
loc. m.
qui de droit
loc. m.
droits ad valorem
loc. m.
droit de rétention
loc. f.
droit de rachat
loc. m.
droit civil
loc. m.
droit du marketing
loc. m.
droits d'octroi de mer
loc. m.
droit de la distribution
loc. m.
ayant droit (p. ayants droit)
loc. m.
DPA : droit de première accession
loc. m.
droit au bail
loc. m.
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