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droit européen

Résultat de la recherche Genre
droits d'auteur loc. m.
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
droit de mouillage loc. m.
droits spécifiques loc. m.
CEE : Communauté Economique Européenne sigle
droit antidumping loc. m.
droit à l'image loc. m.
droit de la consommation loc. m.
droits d'enregistrement loc. m.
droit d'appréhension loc. m.
OLAF : office européen de lutte anti-fraude sigle
atteinte aux droits loc. f.
droit de timbre loc. m.
AESA : Autorité Européenne de Sécurité des Aliments sigle
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
DPA : droit de première accession loc. m.
BEUC : Bureau Européen des Unions de Consommateurs sigle
système monétaire européen (SME) loc. m.
droit de la concurrence loc. m.
SME-bis : Système monétaire européen-bis sigle
vente rendu droits acquittés loc. f.
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droit privé loc. m.
droit mou loc. m.
ayant droit (p. ayants droit) loc. m.
UEM : union économique et monétaire européenne sigle
droit de reproduction loc. m.
CJCE : cour de justice des communautés européennes sigle
droit de créance loc. m.
droits de douane loc. m.
droit d'auteur loc. m.
EEE : Espace Economique Européen sigle
agence européenne de produits chimiques loc. f.
droits annexes loc. m.
droit de propriété loc. m.
droit de poursuite loc. m.
droit de timbre douanier loc. m.
droit compensatoire loc. m.
droit de gage loc. m.
droit de circulation loc. m.
droits ad valorem loc. m.
association européenne pour la numérotation des articles loc. f.
droit commercial loc. m.
droit au renouvellement de bail commercial loc. m.
BERD : banque européenne de reconstruction et de développement sigle
droits dérivés loc. m.
institutions de l'Union européenne loc. f. p.
AELE : Association européenne de libre-échange sigle
directive communautaire ou européenne loc. f.
livré droits acquittés loc. m.
droit de priorité loc. m.
droit d'établissement loc. m.
droit d'entrée loc. m.
droit de réponse loc. m.
droit de vote loc. m.
droiture (en) loc. adv.
IME : institut monétaire européen sigle
droit de visite loc. m.
droit de dénonciation loc. m.
droit de rachat loc. m.
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
UE : Union européenne sigle
CECA : Communauté Européenne du Charbon et de l'Acier sigle
droit de l'entreprise loc. m.
carte paneuropéenne loc. f.
droits d'accès à un marché loc. m.
droits d'octroi de mer loc. m.
droit litigieux loc. m.
Fonds européen d'investissement sigle
Réglement Européen Reach sigle
droit de tirage loc. m.
droit de recours loc. m.
droit de douane préférentiel loc. m.
droit de rétention loc. f.
droit d'attribution d'actions loc. m.
BCE : Banque centrale européenne sigle
SEBC : système européen de banques centrales sigle
droit de prélèvement loc. m.
droit au bail loc. m.
commission européenne loc. f.
CEN : Comité Européen de Normalisation sigle
droits d'accise loc. m.
droit de souscription loc. m.
droit d'asile loc. m.
abus de droit loc. m.
droit d'accès à l'information loc. m.
droit du marketing loc. m.
droit d'option loc. m.
AEMF - Autorité européenne des marchés financiers sigle
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droits de petite voirie loc. m.
crédit de droits loc. m.
taux d'escompte de la Banque centrale européenne loc. m.
comité économique et social de l'Union européenne loc. m.
droit de présentation loc. m.
Droit en imsage n. comp. m.
droit civil loc. m.
droits de grande voirie loc. m.
droit administratif ou public loc. m.
droit exclusif loc. m.
BEI : banque européenne d'investissement sigle
droits d'affichage loc. m.
droit de résiliation loc. m.
qui de droit loc. m.
droit de la distribution loc. m.
droit préférentiel loc. m.
droit de place loc. m.