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droit européen

Résultat de la recherche Genre
CEN : Comité Européen de Normalisation sigle
taux d'escompte de la Banque centrale européenne loc. m.
droit de créance loc. m.
agence européenne de produits chimiques loc. f.
ayant droit (p. ayants droit) loc. m.
droit de visite loc. m.
droits d'octroi de mer loc. m.
BCE : Banque centrale européenne sigle
droit de timbre douanier loc. m.
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
SEBC : système européen de banques centrales sigle
droits spécifiques loc. m.
droit civil loc. m.
UE : Union européenne sigle
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
comité économique et social de l'Union européenne loc. m.
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
droit de souscription loc. m.
droit de mouillage loc. m.
droit exclusif loc. m.
droits d'accise loc. m.
droit de recours loc. m.
institutions de l'Union européenne loc. f. p.
droit de présentation loc. m.
droit d'auteur loc. m.
droit de l'entreprise loc. m.
droit de la consommation loc. m.
droit de tirage loc. m.
droit de rachat loc. m.
droit de gage loc. m.
droit de prélèvement loc. m.
droit administratif ou public loc. m.
droit de priorité loc. m.
droits de grande voirie loc. m.
droit de rétention loc. f.
droit mou loc. m.
droit de douane préférentiel loc. m.
droits d'auteur loc. m.
abus de droit loc. m.
Droit en imsage n. comp. m.
droit de place loc. m.
IME : institut monétaire européen sigle
droit de circulation loc. m.
droit privé loc. m.
AESA : Autorité Européenne de Sécurité des Aliments sigle
droits d'enregistrement loc. m.
droit litigieux loc. m.
BEUC : Bureau Européen des Unions de Consommateurs sigle
droit commercial loc. m.
BERD : banque européenne de reconstruction et de développement sigle
droit d'attribution d'actions loc. m.
droits d'accès à un marché loc. m.
EEE : Espace Economique Européen sigle
droit de poursuite loc. m.
droits dérivés loc. m.
CEE : Communauté Economique Européenne sigle
BEI : banque européenne d'investissement sigle
Fonds européen d'investissement sigle
droit d'asile loc. m.
DPA : droit de première accession loc. m.
droit antidumping loc. m.
atteinte aux droits loc. f.
livré droits acquittés loc. m.
droits ad valorem loc. m.
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
système monétaire européen (SME) loc. m.
droit de la distribution loc. m.
commission européenne loc. f.
CJCE : cour de justice des communautés européennes sigle
droit de réponse loc. m.
droit de la concurrence loc. m.
droit d'établissement loc. m.
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
droit préférentiel loc. m.
droits annexes loc. m.
droit compensatoire loc. m.
droit de timbre loc. m.
droit de reproduction loc. m.
droit au renouvellement de bail commercial loc. m.
UEM : union économique et monétaire européenne sigle
droit du marketing loc. m.
droit de vote loc. m.
droiture (en) loc. adv.
OLAF : office européen de lutte anti-fraude sigle
droit de propriété loc. m.
crédit de droits loc. m.
droit au bail loc. m.
droits de douane loc. m.
AELE : Association européenne de libre-échange sigle
carte paneuropéenne loc. f.
SME-bis : Système monétaire européen-bis sigle
droit d'entrée loc. m.
droit d'option loc. m.
droit de dénonciation loc. m.
AEMF - Autorité européenne des marchés financiers sigle
droit d'accès à l'information loc. m.
droits d'affichage loc. m.
vente rendu droits acquittés loc. f.
droits de petite voirie loc. m.
CECA : Communauté Européenne du Charbon et de l'Acier sigle
directive communautaire ou européenne loc. f.
qui de droit loc. m.
droit de résiliation loc. m.
association européenne pour la numérotation des articles loc. f.
Réglement Européen Reach sigle
droit d'appréhension loc. m.