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origine des marchandises (loc. f.)
Définition(s)
Lieu où des marchandises ont été récoltées, extraites du sol ou fabriquées.
Lorsque les marchandises ont subi une transformation dans un pays tiers, il existe des règles spéciales pour déterminer leur origine. Il est tenu compte de cette origine pour fixer les droits de douane applicables.
V. Provenance
Traductions
Voir aussi
NAP : nomenclature des activités et des produits vente rendu ex ship... (port de destination convenu) boite à commandes cumul des ventes CNME : Caisse Nationale des Marchés de l'État, des collectivités et des établissements publics diversification des produits déstockage service des consommateurs affichage des prix à l'unité de mesure WFA : Fédération Mondiale des Annonceurs
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