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droit européen

Résultat de la recherche Genre
droit de reproduction loc. m.
carte paneuropéenne loc. f.
droit d'asile loc. m.
abus de droit loc. m.
ayant droit (p. ayants droit) loc. m.
EEE : Espace Economique Européen sigle
droits d'accise loc. m.
IME : institut monétaire européen sigle
droits annexes loc. m.
droits d'affichage loc. m.
droit de la distribution loc. m.
droits d'accès à un marché loc. m.
CEE : Communauté Economique Européenne sigle
droit de rétention loc. f.
droit d'entrée loc. m.
qui de droit loc. m.
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
crédit de droits loc. m.
droit d'attribution d'actions loc. m.
droit exclusif loc. m.
droit de circulation loc. m.
droit de la concurrence loc. m.
SME-bis : Système monétaire européen-bis sigle
livré droits acquittés loc. m.
droiture (en) loc. adv.
taux d'escompte de la Banque centrale européenne loc. m.
droit de timbre douanier loc. m.
DPA : droit de première accession loc. m.
Fonds européen d'investissement sigle
droit de place loc. m.
droit de présentation loc. m.
droit de réponse loc. m.
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
droit de rachat loc. m.
droit de résiliation loc. m.
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
Droit en imsage n. comp. m.
droit privé loc. m.
droit de gage loc. m.
droit de visite loc. m.
droit de priorité loc. m.
droit mou loc. m.
droit de mouillage loc. m.
droits spécifiques loc. m.
commission européenne loc. f.
BCE : Banque centrale européenne sigle
droit préférentiel loc. m.
atteinte aux droits loc. f.
droit de créance loc. m.
droit commercial loc. m.
droit de timbre loc. m.
Réglement Européen Reach sigle
droit de poursuite loc. m.
droit d'option loc. m.
droit de tirage loc. m.
association européenne pour la numérotation des articles loc. f.
droit antidumping loc. m.
directive communautaire ou européenne loc. f.
institutions de l'Union européenne loc. f. p.
droit de l'entreprise loc. m.
AESA : Autorité Européenne de Sécurité des Aliments sigle
droit litigieux loc. m.
CECA : Communauté Européenne du Charbon et de l'Acier sigle
droits ad valorem loc. m.
comité économique et social de l'Union européenne loc. m.
droit d'appréhension loc. m.
BERD : banque européenne de reconstruction et de développement sigle
CJCE : cour de justice des communautés européennes sigle
SEBC : système européen de banques centrales sigle
droit au renouvellement de bail commercial loc. m.
CEN : Comité Européen de Normalisation sigle
droits de petite voirie loc. m.
droits dérivés loc. m.
droits d'enregistrement loc. m.
BEUC : Bureau Européen des Unions de Consommateurs sigle
droit de vote loc. m.
OLAF : office européen de lutte anti-fraude sigle
droit compensatoire loc. m.
droits d'octroi de mer loc. m.
droit de souscription loc. m.
BEI : banque européenne d'investissement sigle
droit de dénonciation loc. m.
droits de douane loc. m.
vente rendu droits acquittés loc. f.
droit de recours loc. m.
droit d'établissement loc. m.
UEM : union économique et monétaire européenne sigle
droit administratif ou public loc. m.
droit de prélèvement loc. m.
système monétaire européen (SME) loc. m.
droit de la consommation loc. m.
droit d'auteur loc. m.
AEMF - Autorité européenne des marchés financiers sigle
droit du marketing loc. m.
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
AELE : Association européenne de libre-échange sigle
UE : Union européenne sigle
agence européenne de produits chimiques loc. f.
droits d'auteur loc. m.
droits de grande voirie loc. m.
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droit au bail loc. m.
droit d'accès à l'information loc. m.
droit de douane préférentiel loc. m.
droit civil loc. m.
droit de propriété loc. m.