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droit européen

Résultat de la recherche Genre
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droits de grande voirie loc. m.
droit de tirage loc. m.
CJCE : cour de justice des communautés européennes sigle
AELE : Association européenne de libre-échange sigle
CEE : Communauté Economique Européenne sigle
droit de la consommation loc. m.
droits de douane loc. m.
droit de résiliation loc. m.
Droit en imsage n. comp. m.
SME-bis : Système monétaire européen-bis sigle
ayant droit (p. ayants droit) loc. m.
droit au bail loc. m.
droit de circulation loc. m.
droit exclusif loc. m.
droit de dénonciation loc. m.
CECA : Communauté Européenne du Charbon et de l'Acier sigle
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
association européenne pour la numérotation des articles loc. f.
droit de présentation loc. m.
droits ad valorem loc. m.
BCE : Banque centrale européenne sigle
droiture (en) loc. adv.
droits d'auteur loc. m.
droit préférentiel loc. m.
droit de timbre loc. m.
droit de la distribution loc. m.
commission européenne loc. f.
droit de rachat loc. m.
droits annexes loc. m.
droit d'entrée loc. m.
droit commercial loc. m.
droit d'asile loc. m.
taux d'escompte de la Banque centrale européenne loc. m.
institutions de l'Union européenne loc. f. p.
droit de timbre douanier loc. m.
livré droits acquittés loc. m.
BEI : banque européenne d'investissement sigle
droit au renouvellement de bail commercial loc. m.
droit de réponse loc. m.
droits d'affichage loc. m.
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
droit de gage loc. m.
directive communautaire ou européenne loc. f.
droits spécifiques loc. m.
droit de propriété loc. m.
droit d'accès à l'information loc. m.
AESA : Autorité Européenne de Sécurité des Aliments sigle
droit mou loc. m.
droit de prélèvement loc. m.
droit antidumping loc. m.
droit d'attribution d'actions loc. m.
SEBC : système européen de banques centrales sigle
AEMF - Autorité européenne des marchés financiers sigle
atteinte aux droits loc. f.
droit de souscription loc. m.
agence européenne de produits chimiques loc. f.
droit litigieux loc. m.
CEN : Comité Européen de Normalisation sigle
BEUC : Bureau Européen des Unions de Consommateurs sigle
droit de douane préférentiel loc. m.
droit de recours loc. m.
droit de poursuite loc. m.
droit d'appréhension loc. m.
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
carte paneuropéenne loc. f.
UEM : union économique et monétaire européenne sigle
DPA : droit de première accession loc. m.
droit administratif ou public loc. m.
IME : institut monétaire européen sigle
droit compensatoire loc. m.
abus de droit loc. m.
droit de visite loc. m.
droit du marketing loc. m.
vente rendu droits acquittés loc. f.
BERD : banque européenne de reconstruction et de développement sigle
droit de créance loc. m.
droit de la concurrence loc. m.
comité économique et social de l'Union européenne loc. m.
droit de l'entreprise loc. m.
droit privé loc. m.
EEE : Espace Economique Européen sigle
droit de priorité loc. m.
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
crédit de droits loc. m.
droit de rétention loc. f.
droit de vote loc. m.
Fonds européen d'investissement sigle
droit d'établissement loc. m.
droit d'option loc. m.
droits dérivés loc. m.
OLAF : office européen de lutte anti-fraude sigle
droit de place loc. m.
droits d'accise loc. m.
UE : Union européenne sigle
droits d'octroi de mer loc. m.
droit de mouillage loc. m.
droits de petite voirie loc. m.
droits d'enregistrement loc. m.
qui de droit loc. m.
système monétaire européen (SME) loc. m.
droits d'accès à un marché loc. m.
droit de reproduction loc. m.
Réglement Européen Reach sigle
droit civil loc. m.
droit d'auteur loc. m.