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origine des marchandises (loc. f.)
Définition(s)
Lieu où des marchandises ont été récoltées, extraites du sol ou fabriquées.
Lorsque les marchandises ont subi une transformation dans un pays tiers, il existe des règles spéciales pour déterminer leur origine. Il est tenu compte de cette origine pour fixer les droits de douane applicables.
V. Provenance
Traductions
Voir aussi
recul des ventes promotion des ventes auprès de l'utilisateur ou de l'installateur désassortiment GENCOD : groupement d'études de normalisation et de codification courbe des ventes SOFREDEX : Société FRançaise pour l'Etude des marchés étrangers et le Développement des EXportations rémunération des vendeurs HACCP : Analyse des Dangers et Contrôle des Points Critiques code des marchés publics rendu ex ship... (port de destination convenu)
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