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origine des marchandises (loc. f.)
Définition(s)
Lieu où des marchandises ont été récoltées, extraites du sol ou fabriquées.
Lorsque les marchandises ont subi une transformation dans un pays tiers, il existe des règles spéciales pour déterminer leur origine. Il est tenu compte de cette origine pour fixer les droits de douane applicables.
V. Provenance
Traductions
Voir aussi
contrôle non destructif décroissance des prix Caisse des dépôts et consignations Internet clandestin état des échéances des créances et des dettes actionnariat des salariés GPA : gestion partagée des approvisionnements stockage des données port payé, assurance comprise, jusqu'à... (lieu de destination convenu) régime des emballages
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