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droit européen

Résultat de la recherche Genre
droit de la distribution loc. m.
droits annexes loc. m.
droits ad valorem loc. m.
droits de petite voirie loc. m.
droit de la consommation loc. m.
droit exclusif loc. m.
BCE : Banque centrale européenne sigle
droit de place loc. m.
DPA : droit de première accession loc. m.
comité économique et social de l'Union européenne loc. m.
droit d'appréhension loc. m.
droits d'auteur loc. m.
droit de souscription loc. m.
droits d'affichage loc. m.
SME-bis : Système monétaire européen-bis sigle
crédit de droits loc. m.
AELE : Association européenne de libre-échange sigle
UEM : union économique et monétaire européenne sigle
livré droits acquittés loc. m.
droits d'enregistrement loc. m.
AEMF - Autorité européenne des marchés financiers sigle
droit de timbre douanier loc. m.
Droit en imsage n. comp. m.
droit de douane préférentiel loc. m.
droit de la concurrence loc. m.
droit au bail loc. m.
droit d'établissement loc. m.
droit de réponse loc. m.
droit de reproduction loc. m.
droit de créance loc. m.
droit d'accès à l'information loc. m.
droits d'octroi de mer loc. m.
CEE : Communauté Economique Européenne sigle
droit de résiliation loc. m.
BEUC : Bureau Européen des Unions de Consommateurs sigle
institutions de l'Union européenne loc. f. p.
droit litigieux loc. m.
Réglement Européen Reach sigle
système monétaire européen (SME) loc. m.
qui de droit loc. m.
SEBC : système européen de banques centrales sigle
droit de poursuite loc. m.
droit de rachat loc. m.
droiture (en) loc. adv.
droit d'attribution d'actions loc. m.
Fonds européen d'investissement sigle
commission européenne loc. f.
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droit civil loc. m.
droit de circulation loc. m.
droit d'asile loc. m.
droits d'accès à un marché loc. m.
directive communautaire ou européenne loc. f.
BERD : banque européenne de reconstruction et de développement sigle
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
BEI : banque européenne d'investissement sigle
association européenne pour la numérotation des articles loc. f.
droit de dénonciation loc. m.
OLAF : office européen de lutte anti-fraude sigle
droit de recours loc. m.
CJCE : cour de justice des communautés européennes sigle
droit de tirage loc. m.
droits dérivés loc. m.
droit de propriété loc. m.
droit de gage loc. m.
carte paneuropéenne loc. f.
droit de présentation loc. m.
droits spécifiques loc. m.
vente rendu droits acquittés loc. f.
droit du marketing loc. m.
droits de grande voirie loc. m.
droit d'entrée loc. m.
droit antidumping loc. m.
AESA : Autorité Européenne de Sécurité des Aliments sigle
droit d'option loc. m.
abus de droit loc. m.
droit de timbre loc. m.
droit de priorité loc. m.
IME : institut monétaire européen sigle
droit compensatoire loc. m.
EEE : Espace Economique Européen sigle
droit de visite loc. m.
agence européenne de produits chimiques loc. f.
droit de rétention loc. f.
ayant droit (p. ayants droit) loc. m.
droit de l'entreprise loc. m.
taux d'escompte de la Banque centrale européenne loc. m.
CECA : Communauté Européenne du Charbon et de l'Acier sigle
droits de douane loc. m.
droit commercial loc. m.
UE : Union européenne sigle
droit au renouvellement de bail commercial loc. m.
droit d'auteur loc. m.
droit administratif ou public loc. m.
droit de mouillage loc. m.
droit de vote loc. m.
droit mou loc. m.
droit de prélèvement loc. m.
droit préférentiel loc. m.
CEN : Comité Européen de Normalisation sigle
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
atteinte aux droits loc. f.
droits d'accise loc. m.
droit privé loc. m.
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle