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droit européen

Résultat de la recherche Genre
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
ayant droit (p. ayants droit) loc. m.
droit de l'entreprise loc. m.
droit de la concurrence loc. m.
droit à l'image loc. m.
CECA : Communauté Européenne du Charbon et de l'Acier sigle
droits annexes loc. m.
système monétaire européen (SME) loc. m.
droit litigieux loc. m.
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
AELE : Association européenne de libre-échange sigle
droit de rachat loc. m.
droit de réponse loc. m.
comité économique et social de l'Union européenne loc. m.
droit de douane préférentiel loc. m.
institutions de l'Union européenne loc. f. p.
droit mou loc. m.
droits de douane loc. m.
droit de la consommation loc. m.
carte paneuropéenne loc. f.
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
droit exclusif loc. m.
atteinte aux droits loc. f.
droit antidumping loc. m.
droit de place loc. m.
Fonds européen d'investissement sigle
droit compensatoire loc. m.
droit administratif ou public loc. m.
droits dérivés loc. m.
qui de droit loc. m.
IME : institut monétaire européen sigle
CEN : Comité Européen de Normalisation sigle
droit de souscription loc. m.
Droit en imsage n. comp. m.
droits d'accès à un marché loc. m.
BCE : Banque centrale européenne sigle
agence européenne de produits chimiques loc. f.
droit de propriété loc. m.
droit de présentation loc. m.
droit d'option loc. m.
commission européenne loc. f.
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droit de reproduction loc. m.
droit de prélèvement loc. m.
SEBC : système européen de banques centrales sigle
CJCE : cour de justice des communautés européennes sigle
droits d'auteur loc. m.
droiture (en) loc. adv.
droits d'affichage loc. m.
droit de gage loc. m.
droits d'accise loc. m.
UE : Union européenne sigle
BEUC : Bureau Européen des Unions de Consommateurs sigle
droit d'entrée loc. m.
vente rendu droits acquittés loc. f.
association européenne pour la numérotation des articles loc. f.
droit de vote loc. m.
droit préférentiel loc. m.
droit de tirage loc. m.
droit de circulation loc. m.
AESA : Autorité Européenne de Sécurité des Aliments sigle
droit d'appréhension loc. m.
abus de droit loc. m.
droit d'attribution d'actions loc. m.
droit d'asile loc. m.
droit du marketing loc. m.
Réglement Européen Reach sigle
SME-bis : Système monétaire européen-bis sigle
droits d'enregistrement loc. m.
droits d'octroi de mer loc. m.
droit de mouillage loc. m.
droit privé loc. m.
droit de recours loc. m.
droits spécifiques loc. m.
droits de petite voirie loc. m.
droit de priorité loc. m.
droit de créance loc. m.
droit au renouvellement de bail commercial loc. m.
droit de la distribution loc. m.
BERD : banque européenne de reconstruction et de développement sigle
droit de visite loc. m.
BEI : banque européenne d'investissement sigle
droit de timbre loc. m.
DPA : droit de première accession loc. m.
droit d'établissement loc. m.
droit d'auteur loc. m.
droit de timbre douanier loc. m.
droit de poursuite loc. m.
AEMF - Autorité européenne des marchés financiers sigle
droit de résiliation loc. m.
livré droits acquittés loc. m.
CEE : Communauté Economique Européenne sigle
directive communautaire ou européenne loc. f.
droits ad valorem loc. m.
droit d'accès à l'information loc. m.
droit au bail loc. m.
OLAF : office européen de lutte anti-fraude sigle
droit de dénonciation loc. m.
crédit de droits loc. m.
droit commercial loc. m.
droits de grande voirie loc. m.
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
droit civil loc. m.
UEM : union économique et monétaire européenne sigle
droit de rétention loc. f.
EEE : Espace Economique Européen sigle
taux d'escompte de la Banque centrale européenne loc. m.