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ayant droit (p. ayants droit)

Résultat de la recherche Genre
box (p. boxes) n. m.
prêt-à-manger (p. : prêts-à-manger) n. m.
droit antidumping loc. m.
droit de tirage loc. m.
droit au bail loc. m.
droit mou loc. m.
droit civil loc. m.
droit de créance loc. m.
gemmail (p. gemmaux) n. m.
droit de mouillage loc. m.
droit d'entrée loc. m.
flash (p. flashes) n. m.
livré droits acquittés loc. m.
qui de droit loc. m.
droit exclusif loc. m.
journal (p. journaux) n. m.
droit de résiliation loc. m.
Droit en imsage n. comp. m.
droit d'option loc. m.
droits spécifiques loc. m.
référencement payant loc. m.
signal (p. : signaux) n. m.
droit de place loc. m.
droit de visite loc. m.
droits de petite voirie loc. m.
droit de priorité loc. m.
droit de vote loc. m.
brain-trust (p. brain-trusts) angl.
droit de douane préférentiel loc. m.
droit compensatoire loc. m.
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
droits dérivés loc. m.
droit européen loc. m.
offre autopayante loc. f.
droits d'enregistrement loc. m.
journal maison (p. journaux maison) loc. m.
droit d'attribution d'actions loc. m.
bail (p. : baux) n. m.
droit de rétention loc. f.
produit fatal (p.  : produits fatals) loc. m.
DPA : droit de première accession loc. m.
droit administratif ou public loc. m.
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
vente rendu droits acquittés loc. f.
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droit de reproduction loc. m.
droit de la concurrence loc. m.
contre-lettre (p. : contre-lettres) n. f.
droit privé loc. m.
fac-similé (p. fac-similés) n. m.
droits d'octroi de mer loc. m.
non-dit (p. non-dits) n. m.
droit d'établissement loc. m.
droits ad valorem loc. m.
blanc-seing (p. blancs-seings) n. m.
droit de présentation loc. m.
droit de gage loc. m.
droits annexes loc. m.
laissé-pour-compte (p. : laissés-pour-compte) n. m.
droit d'appréhension loc. m.
prêt-à-monter (p. prêts-à-monter) n. m.
droit de dénonciation loc. m.
droits de douane loc. m.
droiture (en) loc. adv.
atteinte aux droits loc. f.
droits d'affichage loc. m.
droit d'asile loc. m.
marie-louise (p. des maries-louises) n. f.
droits d'auteur loc. m.
commande-cadre (p. commandes-cadre) n. f.
marché-gare (p. marchés-gares) n. m.
homme-sandwich (p. hommes-sandwiches) n. m.
droit au renouvellement de bail commercial loc. m.
droit de la distribution loc. m.
droit litigieux loc. m.
droit de poursuite loc. m.
droit de recours loc. m.
leader d'opinion (p. leaders d'opinion) loc. m.
droit de prélèvement loc. m.
droit de la consommation loc. m.
droit d'auteur loc. m.
abus de droit loc. m.
prêt-à-porter (p. prêts-à porter) n. m.
droit de réponse loc. m.
acquit-à-caution (p. : acquits-à-caution) n. m.
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
droit d'accès à l'information loc. m.
droits d'accès à un marché loc. m.
droits d'accise loc. m.
droit de timbre loc. m.
droit préférentiel loc. m.
droit du marketing loc. m.
droit de l'entreprise loc. m.
droit commercial loc. m.
droit à l'image loc. m.
droits de grande voirie loc. m.
droit de timbre douanier loc. m.
crédit de droits loc. m.
droit de propriété loc. m.
droit de souscription loc. m.
droit de circulation loc. m.
droit de rachat loc. m.