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organisation à but non lucratif (loc. f.)
Définition(s)
Organisation qui se propose des buts déterminés, dont la diversité peut être grande, et que régissent des règles particulières, notamment juridiques, comptables et fiscales.
Traductions
Anglais (GB)
Allemand
Espagnol
Italien
Pas de traduction à ce jour
Voir aussi
emballage perdu ou non consigné ou non usagé ou à usage unique distributeur automatique réinsertion d'une annonce télédistribution service non compris non-dit (p. non-dits) page d'annonces groupées rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) distribution de fréquences BOAMP : bulletin officiel des annonces des marchés publics
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