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origine des marchandises (loc. f.)
Définition(s)
Lieu où des marchandises ont été récoltées, extraites du sol ou fabriquées.
Lorsque les marchandises ont subi une transformation dans un pays tiers, il existe des règles spéciales pour déterminer leur origine. Il est tenu compte de cette origine pour fixer les droits de douane applicables.
V. Provenance
Traductions
Voir aussi
TEI : tableau des échanges interindustriels contrôle destructif promotion des ventes auprès de l'utilisateur ou de l'installateur WCF : fédération mondiale des chambres de commerce écouler des marchandises état des échéances des créances et des dettes marquage des prix étude de marché descriptive espace unique des paiements en euros stabilité des prix
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