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origine des marchandises (loc. f.)
Définition(s)
Lieu où des marchandises ont été récoltées, extraites du sol ou fabriquées.
Lorsque les marchandises ont subi une transformation dans un pays tiers, il existe des règles spéciales pour déterminer leur origine. Il est tenu compte de cette origine pour fixer les droits de douane applicables.
V. Provenance
Traductions
Voir aussi
rendu ex ship... (port de destination convenu) service central des risques commission des clauses abusives CFR : cost and freight... named port of destination stockage des données désinvestir méthode des cas CCR : coefficient de capitalisation des résultats vente DES IREP : Institut de Recherche et d'Etudes Publicitaires
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