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Il n'y a qu'un terme pour 'arancel' en Espagnol
tarif douanier ou des douanes (loc. m.)
Définition(s)
Document dans lequel sont indiqués les droits et taxes à percevoir à l'entrée et, plus rarement, à la sortie des marchandises du territoire douanier national.
V. Nomenclature douanière, tarif.
V. Nomenclature douanière, tarif.
Traductions
Anglais (GB)
Allemand
Espagnol
Italien
Pas de traduction à ce jour
Synonymes
Cette 'rubrique' n'a pas encore été définie
Voir aussi
juge de l'exécution des décisions de justice service de la qualité des produits industriels (SQUALPI) tarifaire évaluation des tâches espace unique des paiements en euros soldes privés FNCV : Fédération Nationale des Centres-Villes - Les Vitrines de France tarif libre CEPME : Crédit d'Equipement des PME flambée des prix
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