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droit commercial

Résultat de la recherche Genre
ONEC : Observatoire National d'Equipement Commercial sigle
international commercial terms angl.
percée commerciale loc. f.
propriété commerciale loc. f.
lettre de crédit commercial loc. f.
droits d'enregistrement loc. m.
information commerciale loc. f.
produit commercialisable loc. m.
droits d'octroi de mer loc. m.
budget commercial loc. m.
centre commercial loc. m.
SCU : surface commerciale utile sigle
facteur de commercialisation loc. m.
sciences commerciales loc. f. p.
entreprise commerciale loc. f.
publicité commerciale loc. f.
frais de commercialisation loc. m.
droit antidumping loc. m.
droit de visite loc. m.
droit de souscription loc. m.
couverture commerciale loc. f.
unité commerciale loc. f.
effet de déclin d'une action commerciale loc. m.
établissement public industriel et commercial (EPIC) loc. m.
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
stratégie de communication commerciale loc. f.
techniques de commercialisation ou techniques commerciales loc. f. p.
CEPC : Commission d'Examen des Pratiques Commerciales sigle
droit de place loc. m.
fonds commercial loc. m.
direction commerciale loc. f.
paracommercialisme n. m.
atteinte aux droits loc. f.
livré droits acquittés loc. m.
droiture (en) loc. adv.
droits spécifiques loc. m.
cycle de vie d'un concept commercial loc. m.
droit de timbre douanier loc. m.
tactique commerciale loc. f.
droit litigieux loc. m.
couverture commerciale d'un territoire loc. f.
schéma de développement commercial loc. m.
ristourne de collaboration ou de coopération commerciale loc. f.
crédit de droits loc. m.
administration commerciale loc. f.
commercialisation d'un produit ou d'un service vendu loc. f.
droit de la concurrence loc. m.
droit d'entrée loc. m.
droit d'attribution d'actions loc. m.
planification commerciale loc. f.
commercialisation n. f.
droit de reproduction loc. m.
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droits dérivés loc. m.
droit d'accès à l'information loc. m.
radio commerciale loc. f.
CDEC : commission départementale d'équipement commercial sigle
droits de douane loc. m.
droit d'établissement loc. m.
parasitisme commercial loc. m.
droit privé loc. m.
balance commerciale loc. f.
risque commercial loc. m.
attaché commercial, attachée commerciale loc. m.
accord commercial loc. m.
conseiller commercial loc. m.
remise de coopération commerciale loc. f.
barattage commercial n. m.
déficit de la balance commerciale loc. m.
droit préférentiel loc. m.
commercialiser v. tr.
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
droit d'asile loc. m.
politique de communication commerciale loc. f.
droit de priorité loc. m.
droit de recours loc. m.
directeur commercial loc. m.
effort de commercialisation loc. m.
CNEC : commission nationale d'équipement commercial sigle
droit compensatoire loc. m.
droit de la distribution loc. m.
politique commerciale loc. f.
abus de droit loc. m.
ingénieur de vente ou ingénieur commercial loc. m.
communication commerciale loc. f.
effet marginal de l'effort de commercialisation loc. m.
technicocommercial, technicocommerciale, technicocommerciaux adj. / n. m. / n. f.
coopération commerciale loc. f.
droit d'auteur loc. m.
droit de la consommation loc. m.
agent commercial loc. m.
droits ad valorem loc. m.
carte commerciale loc. f.
tableau de bord commercial loc. m.
urbanisme commercial loc. m.
DPA : droit de première accession loc. m.
appareil commercial loc. m.
société commerciale loc. f.
contrôle commercial loc. m.
psychologie commerciale loc. f.
logistique commerciale loc. f.
droit civil loc. m.
droit de douane préférentiel loc. m.
recherche commerciale loc. f.
ODEC : observatoire départemental d'équipement commercial sigle
droit du marketing loc. m.
coût de commercialisation d'un produit ou d'un service vendu loc. m.
attaché commercial loc. m.
preuve commerciale loc. f.
droit de résiliation loc. m.
droit de réponse loc. m.
droit de rachat loc. m.
droit de présentation loc. m.
droit de gage loc. m.
droits annexes loc. m.
clause commerciale loc. f.
zone d'attraction commerciale loc. f.
réseau de commercialisation loc. m.
parc d'activités commerciales loc. m.
objectif commercial loc. m.
droit de l'entreprise loc. m.
propagande commerciale loc. f.
ICCA : International Council for Commercial Arbitration sigle
commercial, commerciale, (commerciaux) adj.
droits d'affichage loc. m.
lancement commercial d'un produit ou d'un service vendu loc. m.
droit de prélèvement loc. m.
convention commerciale loc. f.
système d'information commerciale loc. m.
CECOD : Centre d'Etudes de la Commercialisation et de la Distribution sigle
droit de timbre loc. m.
droit de circulation loc. m.
droit de poursuite loc. m.
nom commercial loc. m.
CMCC : crédit de mobilisation des créances commerciales sigle
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
interaction commerciale loc. f.
droit exclusif loc. m.
droits d'accise loc. m.
commercialité n. f.
études commerciales loc. f. p.
enseignement commercial loc. m.
droit de vote loc. m.
rentabilité commerciale loc. f.
droit administratif ou public loc. m.
gestion commerciale loc. f.
droit au bail loc. m.
magasin commercial d'un producteur loc. m.
droit de tirage loc. m.
télévision commerciale loc. f.
droit de créance loc. m.
vente rendu droits acquittés loc. f.
documentation commerciale ou publicitaire loc. f.
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
droit de dénonciation loc. m.
stratégie commerciale loc. f.
EPIC : Etablissement public industriel et commercial. sigle
droit au renouvellement de bail commercial loc. m.
droit d'appréhension loc. m.
communication commerciale via les réseaux sociaux loc. f. p.
attraction commerciale loc. f.
droit européen loc. m.
droit d'option loc. m.
droits de petite voirie loc. m.
droits de grande voirie loc. m.
juridiction commerciale loc. f.
ayant droit (p. ayants droit) loc. m.
BEC : bureau d'études commerciales sigle
semaine commerciale loc. f.
fonction commerciale loc. f.
technico-commercial n. m.
droit de mouillage loc. m.
commercialisable adj.
qui de droit loc. m.
droit mou loc. m.
BODACC : Bulletin Officiel des Annonces Civiles tt Commerciales sigle
saturation commerciale loc. f.
droit de rétention loc. f.
droits d'accès à un marché loc. m.
Droit en imsage n. comp. m.
droit de propriété loc. m.
droits d'auteur loc. m.
rendement commercial loc. m.
arbitrage commercial international loc. m.