A  B  C  D  E  F  G  H  I  J  K  L  M  N  O  P  Q  R  S  T  U  V  W  X  Y  Z 

droit européen

Résultat de la recherche Genre
droit de réponse loc. m.
système monétaire européen (SME) loc. m.
droit au renouvellement de bail commercial loc. m.
droit compensatoire loc. m.
CEE : Communauté Economique Européenne sigle
droit de rétention loc. f.
Réglement Européen Reach sigle
Fonds européen d'investissement sigle
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
commission européenne loc. f.
droit de poursuite loc. m.
ayant droit (p. ayants droit) loc. m.
Droit en imsage n. comp. m.
CECA : Communauté Européenne du Charbon et de l'Acier sigle
droits d'auteur loc. m.
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
droits de douane loc. m.
droit de circulation loc. m.
droits d'accès à un marché loc. m.
AESA : Autorité Européenne de Sécurité des Aliments sigle
UE : Union européenne sigle
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
droit d'accès à l'information loc. m.
droit de timbre loc. m.
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
BEI : banque européenne d'investissement sigle
droits d'octroi de mer loc. m.
crédit de droits loc. m.
droit d'asile loc. m.
taux d'escompte de la Banque centrale européenne loc. m.
droit de présentation loc. m.
CEN : Comité Européen de Normalisation sigle
droit de la concurrence loc. m.
droit d'établissement loc. m.
droit mou loc. m.
droit de mouillage loc. m.
droit antidumping loc. m.
droit de rachat loc. m.
droit de créance loc. m.
droit d'auteur loc. m.
droit exclusif loc. m.
UEM : union économique et monétaire européenne sigle
AEMF - Autorité européenne des marchés financiers sigle
droit civil loc. m.
droiture (en) loc. adv.
droits d'enregistrement loc. m.
droit d'appréhension loc. m.
droits dérivés loc. m.
qui de droit loc. m.
BCE : Banque centrale européenne sigle
OLAF : office européen de lutte anti-fraude sigle
comité économique et social de l'Union européenne loc. m.
droit litigieux loc. m.
droit de la distribution loc. m.
droits annexes loc. m.
droits spécifiques loc. m.
droit de douane préférentiel loc. m.
droits de grande voirie loc. m.
BERD : banque européenne de reconstruction et de développement sigle
droit de timbre douanier loc. m.
droit d'option loc. m.
droit de l'entreprise loc. m.
SEBC : système européen de banques centrales sigle
atteinte aux droits loc. f.
droit de résiliation loc. m.
droit de propriété loc. m.
droit préférentiel loc. m.
droit de gage loc. m.
droit d'attribution d'actions loc. m.
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
vente rendu droits acquittés loc. f.
droit de visite loc. m.
DPA : droit de première accession loc. m.
droit de la consommation loc. m.
IME : institut monétaire européen sigle
droit de tirage loc. m.
EEE : Espace Economique Européen sigle
droit de place loc. m.
droit de prélèvement loc. m.
droit de recours loc. m.
CJCE : cour de justice des communautés européennes sigle
droit du marketing loc. m.
droit de souscription loc. m.
droit de vote loc. m.
droit de priorité loc. m.
droits d'affichage loc. m.
droit administratif ou public loc. m.
abus de droit loc. m.
SME-bis : Système monétaire européen-bis sigle
droit de reproduction loc. m.
directive communautaire ou européenne loc. f.
droit privé loc. m.
droits d'accise loc. m.
livré droits acquittés loc. m.
institutions de l'Union européenne loc. f. p.
carte paneuropéenne loc. f.
droit commercial loc. m.
droit de dénonciation loc. m.
droit d'entrée loc. m.
agence européenne de produits chimiques loc. f.
association européenne pour la numérotation des articles loc. f.
droit au bail loc. m.
droits de petite voirie loc. m.
BEUC : Bureau Européen des Unions de Consommateurs sigle
AELE : Association européenne de libre-échange sigle
droits ad valorem loc. m.