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clause (n. f.)

Définition(s) du mot clause


Stipulation particulière d'un contrat, d'un accord.

Traductions du mot clause

Anglais (GB)
  clause    
Allemand
  Klausel    
Espagnol
  cláusula    
Italien
  clausola    

Voir aussi les sens connexes du mot clause

clause résolutoire clause compromissoire clause incitative commission des clauses abusives clause de juridiction clause de sauvegarde clause de la nation la plus favorisée clause commerciale clause du client le plus favorisé clause transitoire 
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