Dictionnaire commercial
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clause
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clause
(n. f.)
Définition(s)
du mot clause
Stipulation particulière d'un contrat, d'un accord.
Traductions
du mot clause
Anglais (GB)
clause
Allemand
Klausel
Espagnol
cláusula
Italien
clausola
Voir aussi
les sens connexes du mot clause
clause du client le plus favorisé
clause de juridiction
clause rouge
commission des clauses abusives
clause abusive
clause transitoire
clause de non-rétablissement
clause de la nation la plus favorisée
clause pari passu
clause de compétence
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