Dictionnaire commercial
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clause
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(n. f.)
Définition(s)
du mot clause
Stipulation particulière d'un contrat, d'un accord.
Traductions
du mot clause
Anglais (GB)
clause
Allemand
Klausel
Espagnol
cláusula
Italien
clausola
Voir aussi
les sens connexes du mot clause
clause commerciale
clause pari passu
clause du client le plus favorisé
clause d'agrément
clause de sauvegarde
clause incitative
clause transitoire
clause de compétence
clause de juridiction
clause compromissoire
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