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droit de reproduction (loc. m.)
Définition(s)
L'un des droits d'exploitation que peut transmettre un auteur, généralement contre redevance.
V. Droits d'auteur.
Traductions
Voir aussi
vente rendu à quai droits non acquittés droit d'attribution d'actions droit de mouillage droit d'auteur droit d'établissement droit mou Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet ayant droit (p. ayants droit) droits de grande voirie droits d'octroi de mer
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