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origine des marchandises (loc. f.)
Définition(s)
Lieu où des marchandises ont été récoltées, extraites du sol ou fabriquées.
Lorsque les marchandises ont subi une transformation dans un pays tiers, il existe des règles spéciales pour déterminer leur origine. Il est tenu compte de cette origine pour fixer les droits de douane applicables.
V. Provenance
Traductions
Voir aussi
soldes privés RRE : restaurants rapides et économiques DPO : délégué à la protection des données taux des frais de possession d'un article SICOVAM : Société Interprofessionnelle pour la COmpensation des VAleurs Mobilières BOCCRF : Bulletin Officiel de la Concurrence, de la Consommation et de la Répression des Fraudes pyramide des besoins rémunération des vendeurs révision des prix RGPD : règlement général sur la protection des données
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