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origine des marchandises (loc. f.)
Définition(s)
Lieu où des marchandises ont été récoltées, extraites du sol ou fabriquées.
Lorsque les marchandises ont subi une transformation dans un pays tiers, il existe des règles spéciales pour déterminer leur origine. Il est tenu compte de cette origine pour fixer les droits de douane applicables.
V. Provenance
Traductions
Voir aussi
mécanisme des prix CVL : certificat de vérification des livraisons CESP : Centre d'études des supports de publicité. déspécialisation OCMAS : Opération collective de modernisation de l'artisanat, du commerce et des services allocation des ressources chambre des métiers taux des frais de possession d'un article désapprovisionnement programme des ventes
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