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Il n'y a qu'un terme pour 'Handelsware mit zeitlich begrenztem Rückgaberecht' en Allemand
marchandise achetée sous condition résolutoire (loc. f.)
Définition(s)
Marchandise achetée ferme mais que le fournisseur s'oblige à reprendre en tout ou en partie si elle est invendue à l'expiration d'un délai déterminé.
V. Vente à condition.
V. Vente à condition.
Traductions
Anglais (GB)
Allemand
Espagnol
Italien
Synonymes
Cette 'rubrique' n'a pas encore été définie
Voir aussi
conditions de vente conditions générales marchandises diverses marchandise conditionnelle livraison sous palan marchandiseur, marchandiseuse ou marchandisier CIV : conditions internationales de vente marchandise ferme échange de marchandises ou de services OBSA : Obligation à Bon de Souscription d'Actions
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