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Il n'y a qu'un terme pour 'origen de las mercancias' en Espagnol
origine des marchandises (loc. f.)
Définition(s)
Lieu où des marchandises ont été récoltées, extraites du sol ou fabriquées.
Lorsque les marchandises ont subi une transformation dans un pays tiers, il existe des règles spéciales pour déterminer leur origine. Il est tenu compte de cette origine pour fixer les droits de douane applicables.
V. Provenance
Lorsque les marchandises ont subi une transformation dans un pays tiers, il existe des règles spéciales pour déterminer leur origine. Il est tenu compte de cette origine pour fixer les droits de douane applicables.
V. Provenance
Traductions
Anglais (GB)
Allemand
Espagnol
Italien
Pas de traduction à ce jour
Synonymes
Cette 'rubrique' n'a pas encore été définie
Voir aussi
compensation des risques juge de l'exécution des décisions de justice CNME : Caisse Nationale des Marchés de l'État, des collectivités et des établissements publics CNUCED : conférence des Nations Unies pour le commerce et le développement dérapage des prix écouler des marchandises CCR : coefficient de capitalisation des résultats désinflation ARCEP : Autorité de Régulation des Communications Électroniques et des Postes réaction des ventes
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