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droit commercial

Résultat de la recherche Genre
droit compensatoire loc. m.
directeur commercial loc. m.
effet marginal de l'effort de commercialisation loc. m.
droit administratif ou public loc. m.
international commercial terms angl.
droit de circulation loc. m.
cycle de vie d'un concept commercial loc. m.
droit de mouillage loc. m.
facteur de commercialisation loc. m.
entreprise commerciale loc. f.
balance commerciale loc. f.
droit privé loc. m.
direction commerciale loc. f.
droit d'option loc. m.
accord commercial loc. m.
droits d'accise loc. m.
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droits de petite voirie loc. m.
droit litigieux loc. m.
droits spécifiques loc. m.
droits de grande voirie loc. m.
techniques de commercialisation ou techniques commerciales loc. f. p.
SCU : surface commerciale utile sigle
rendement commercial loc. m.
DPA : droit de première accession loc. m.
clause commerciale loc. f.
publicité commerciale loc. f.
CDEC : commission départementale d'équipement commercial sigle
droit de vote loc. m.
droit d'asile loc. m.
droit de réponse loc. m.
budget commercial loc. m.
technico-commercial n. m.
BEC : bureau d'études commerciales sigle
droits dérivés loc. m.
droit de prélèvement loc. m.
politique de communication commerciale loc. f.
semaine commerciale loc. f.
CEPC : Commission d'Examen des Pratiques Commerciales sigle
droit de souscription loc. m.
barattage commercial n. m.
coopération commerciale loc. f.
droit de dénonciation loc. m.
planification commerciale loc. f.
société commerciale loc. f.
droits ad valorem loc. m.
interaction commerciale loc. f.
fonction commerciale loc. f.
droits de douane loc. m.
droit de propriété loc. m.
droit préférentiel loc. m.
droit à l'image loc. m.
droit de l'entreprise loc. m.
établissement public industriel et commercial (EPIC) loc. m.
propriété commerciale loc. f.
droit mou loc. m.
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
logistique commerciale loc. f.
schéma de développement commercial loc. m.
zone d'attraction commerciale loc. f.
commercialisable adj.
droit de poursuite loc. m.
droit au bail loc. m.
ICCA : International Council for Commercial Arbitration sigle
EPIC : Etablissement public industriel et commercial. sigle
contrôle commercial loc. m.
risque commercial loc. m.
nom commercial loc. m.
magasin commercial d'un producteur loc. m.
convention commerciale loc. f.
administration commerciale loc. f.
droit de recours loc. m.
déficit de la balance commerciale loc. m.
droits d'accès à un marché loc. m.
produit commercialisable loc. m.
centre commercial loc. m.
réseau de commercialisation loc. m.
droit de timbre douanier loc. m.
droit d'appréhension loc. m.
droit exclusif loc. m.
ONEC : Observatoire National d'Equipement Commercial sigle
droit du marketing loc. m.
droit de la concurrence loc. m.
carte commerciale loc. f.
droit antidumping loc. m.
droit d'auteur loc. m.
juridiction commerciale loc. f.
frais de commercialisation loc. m.
agent commercial loc. m.
ayant droit (p. ayants droit) loc. m.
preuve commerciale loc. f.
droit de priorité loc. m.
droit au renouvellement de bail commercial loc. m.
recherche commerciale loc. f.
stratégie commerciale loc. f.
CNEC : commission nationale d'équipement commercial sigle
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
sciences commerciales loc. f. p.
droit de visite loc. m.
CMCC : crédit de mobilisation des créances commerciales sigle
droit de reproduction loc. m.
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
propagande commerciale loc. f.
CECOD : Centre d'Etudes de la Commercialisation et de la Distribution sigle
gestion commerciale loc. f.
couverture commerciale loc. f.
remise de coopération commerciale loc. f.
études commerciales loc. f. p.
lancement commercial d'un produit ou d'un service vendu loc. m.
unité commerciale loc. f.
droit de douane préférentiel loc. m.
objectif commercial loc. m.
urbanisme commercial loc. m.
crédit de droits loc. m.
information commerciale loc. f.
atteinte aux droits loc. f.
radio commerciale loc. f.
Droit en imsage n. comp. m.
BODACC : Bulletin Officiel des Annonces Civiles tt Commerciales sigle
droits annexes loc. m.
ristourne de collaboration ou de coopération commerciale loc. f.
arbitrage commercial international loc. m.
commercialiser v. tr.
effet de déclin d'une action commerciale loc. m.
psychologie commerciale loc. f.
droit européen loc. m.
attaché commercial, attachée commerciale loc. m.
appareil commercial loc. m.
ODEC : observatoire départemental d'équipement commercial sigle
livré droits acquittés loc. m.
commercial, commerciale, (commerciaux) adj.
tactique commerciale loc. f.
télévision commerciale loc. f.
paracommercialisme n. m.
droit d'établissement loc. m.
qui de droit loc. m.
ingénieur de vente ou ingénieur commercial loc. m.
droit de créance loc. m.
enseignement commercial loc. m.
fonds commercial loc. m.
stratégie de communication commerciale loc. f.
coût de commercialisation d'un produit ou d'un service vendu loc. m.
rentabilité commerciale loc. f.
droit d'accès à l'information loc. m.
droits d'octroi de mer loc. m.
droit de rachat loc. m.
commercialisation n. f.
couverture commerciale d'un territoire loc. f.
attaché commercial loc. m.
droit de rétention loc. f.
technicocommercial, technicocommerciale, technicocommerciaux adj. / n. m. / n. f.
droit de la distribution loc. m.
droiture (en) loc. adv.
commercialisation d'un produit ou d'un service vendu loc. f.
documentation commerciale ou publicitaire loc. f.
droit d'entrée loc. m.
abus de droit loc. m.
parc d'activités commerciales loc. m.
communication commerciale loc. f.
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
effort de commercialisation loc. m.
droit de résiliation loc. m.
lettre de crédit commercial loc. f.
droit de timbre loc. m.
politique commerciale loc. f.
droit d'attribution d'actions loc. m.
attraction commerciale loc. f.
droits d'auteur loc. m.
commercialité n. f.
droit de la consommation loc. m.
droit de gage loc. m.
vente rendu droits acquittés loc. f.
droit civil loc. m.
droits d'affichage loc. m.
parasitisme commercial loc. m.
droit de présentation loc. m.
communication commerciale via les réseaux sociaux loc. f. p.
conseiller commercial loc. m.
saturation commerciale loc. f.
tableau de bord commercial loc. m.
système d'information commerciale loc. m.
droit de tirage loc. m.
droits d'enregistrement loc. m.
percée commerciale loc. f.
droit de place loc. m.