Dictionnaire commercial

A B C D E F G H I J K L M N O P Q R S T U V W X Y Z

Nouveaux mots

droit de douane préférentiel

Résultat de la recherche	Genre
droit compensatoire	loc. m.
dépôt en douane	loc. m.
droit administratif ou public	loc. m.
droit de mouillage	loc. m.
droit de circulation	loc. m.
abus de droit	loc. m.
droit de gage	loc. m.
déclarant en douane	loc. m.
droit de timbre	loc. m.
code des douanes	loc. m.
droit de timbre douanier	loc. m.
droit de réponse	loc. m.
droits d'octroi de mer	loc. m.
droit de place	loc. m.
classement préférentiel des marques	loc. m.
DTS : droits de tirage spéciaux	sigle
droit de priorité	loc. m.
droits de grande voirie	loc. m.
droit de tirage	loc. m.
droit d'auteur	loc. m.
prix franco dédouané	loc. m.
agent en douane	loc. m.
droit litigieux	loc. m.
droit européen	loc. m.
droit de créance	loc. m.
droit de l'entreprise	loc. m.
bureau de douane	loc. m.
droit d'appréhension	loc. m.
prix préférentiel	loc. m.
expert en douane	loc. m.
taux d'intérêt préférentiel	loc. m.
droits d'accès à un marché	loc. m.
droit d'option	loc. m.
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu)	loc. adj.
dédouaner	v. tr.
entrepôt de douane	loc. m.
droit du marketing	loc. m.
droits ad valorem	loc. m.
vente rendu droits acquittés	loc. f.
valeur en douane	loc. f.
DPA : droit de première accession	loc. m.
droit de rachat	loc. m.
sous douane	loc. adv.
droit de propriété	loc. m.
droit de vote	loc. m.
droits spécifiques	loc. m.
droit de visite	loc. m.
droits d'auteur	loc. m.
droit de rétention	loc. f.
droit mou	loc. m.
commissionnaire en douane	loc. m.
droit préférentiel	loc. m.
droit au bail	loc. m.
droits de douane	loc. m.
droit de reproduction	loc. m.
droit de la consommation	loc. m.
retour sous douane	loc. m.
OMD : Organisation Mondiale des Douanes	sigle
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet	sigle
droits d'enregistrement	loc. m.
droit au renouvellement de bail commercial	loc. m.
BOD : Bulletin officiel des douanes	sigle
qui de droit	loc. m.
tarif préférentiel	loc. m.
droit de présentation	loc. m.
droits d'accise	loc. m.
crédit de droits	loc. m.
droit de la distribution	loc. m.
dédouanement	n. m.
droit de souscription	loc. m.
entrepôt sous douane	loc. m.
Droit en imsage	n. comp. m.
régime préférentiel	loc. m.
atteinte aux droits	loc. f.
droit d'accès à l'information	loc. m.
vente rendu à quai droits non acquittés	loc. f.
droiture (en)	loc. adv.
droit de recours	loc. m.
droits annexes	loc. m.
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu)	loc. adj.
droit privé	loc. m.
droits dérivés	loc. m.
livré droits acquittés	loc. m.
ayant droit (p. ayants droit)	loc. m.
obligation cautionnée en douane	loc. f.
soumission en douane	loc. f.
droit d'asile	loc. m.
droit d'entrée	loc. m.
droit civil	loc. m.
prix loco dédouanement	loc. m.
droit de la concurrence	loc. m.
droit antidumping	loc. m.
tarif douanier ou des douanes	loc. m.
droits d'affichage	loc. m.
droit commercial	loc. m.
droit de dénonciation	loc. m.
emplacement préférentiel	loc. m.
droit de poursuite	loc. m.
droits de petite voirie	loc. m.
droit de résiliation	loc. m.
droit d'attribution d'actions	loc. m.
droit de prélèvement	loc. m.
droit exclusif	loc. m.
droit d'établissement	loc. m.

Nouveaux mots

droit de douane préférentiel

Mots à découvrir

Les plus consultés

Autres pépites