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droit européen

Résultat de la recherche Genre
droit de tirage loc. m.
ayant droit (p. ayants droit) loc. m.
AESA : Autorité Européenne de Sécurité des Aliments sigle
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
droit de rétention loc. f.
droit d'entrée loc. m.
droit de circulation loc. m.
droits de douane loc. m.
droit commercial loc. m.
droit de vote loc. m.
droit de visite loc. m.
droits d'accès à un marché loc. m.
droits d'accise loc. m.
droit du marketing loc. m.
droit d'attribution d'actions loc. m.
droit de dénonciation loc. m.
droits dérivés loc. m.
droit de résiliation loc. m.
droit administratif ou public loc. m.
CJCE : cour de justice des communautés européennes sigle
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
droit d'établissement loc. m.
OLAF : office européen de lutte anti-fraude sigle
droit de présentation loc. m.
droit de timbre loc. m.
droit préférentiel loc. m.
BEI : banque européenne d'investissement sigle
droit de reproduction loc. m.
droit de créance loc. m.
droit d'accès à l'information loc. m.
crédit de droits loc. m.
droit litigieux loc. m.
droit de réponse loc. m.
droits annexes loc. m.
droit au renouvellement de bail commercial loc. m.
Droit en imsage n. comp. m.
droits d'octroi de mer loc. m.
droits d'enregistrement loc. m.
agence européenne de produits chimiques loc. f.
droit de mouillage loc. m.
commission européenne loc. f.
abus de droit loc. m.
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droit compensatoire loc. m.
droit antidumping loc. m.
droit d'asile loc. m.
droits ad valorem loc. m.
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droit de propriété loc. m.
CEN : Comité Européen de Normalisation sigle
carte paneuropéenne loc. f.
comité économique et social de l'Union européenne loc. m.
droit exclusif loc. m.
SME-bis : Système monétaire européen-bis sigle
DPA : droit de première accession loc. m.
droit mou loc. m.
droit de la distribution loc. m.
droit de place loc. m.
droit d'auteur loc. m.
Fonds européen d'investissement sigle
association européenne pour la numérotation des articles loc. f.
droits de grande voirie loc. m.
droit de rachat loc. m.
droit de prélèvement loc. m.
UEM : union économique et monétaire européenne sigle
CEE : Communauté Economique Européenne sigle
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
AELE : Association européenne de libre-échange sigle
BERD : banque européenne de reconstruction et de développement sigle
droits d'affichage loc. m.
droit d'option loc. m.
atteinte aux droits loc. f.
droit de gage loc. m.
droit de douane préférentiel loc. m.
droits d'auteur loc. m.
droit civil loc. m.
droit à l'image loc. m.
droit de poursuite loc. m.
droit de recours loc. m.
taux d'escompte de la Banque centrale européenne loc. m.
institutions de l'Union européenne loc. f. p.
IME : institut monétaire européen sigle
droiture (en) loc. adv.
droit de timbre douanier loc. m.
système monétaire européen (SME) loc. m.
EEE : Espace Economique Européen sigle
livré droits acquittés loc. m.
SEBC : système européen de banques centrales sigle
droit privé loc. m.
qui de droit loc. m.
AEMF - Autorité européenne des marchés financiers sigle
droit de la concurrence loc. m.
droits de petite voirie loc. m.
BEUC : Bureau Européen des Unions de Consommateurs sigle
droit d'appréhension loc. m.
vente rendu droits acquittés loc. f.
droit de priorité loc. m.
CECA : Communauté Européenne du Charbon et de l'Acier sigle
droit de la consommation loc. m.
Réglement Européen Reach sigle
BCE : Banque centrale européenne sigle
directive communautaire ou européenne loc. f.
droit de souscription loc. m.
droit au bail loc. m.
UE : Union européenne sigle
droit de l'entreprise loc. m.
droits spécifiques loc. m.