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droit européen

Résultat de la recherche Genre
Fonds européen d'investissement sigle
Droit en imsage n. comp. m.
droit de résiliation loc. m.
atteinte aux droits loc. f.
droit de priorité loc. m.
système monétaire européen (SME) loc. m.
DPA : droit de première accession loc. m.
droits de douane loc. m.
droits de petite voirie loc. m.
droit de recours loc. m.
droit antidumping loc. m.
UE : Union européenne sigle
droit litigieux loc. m.
droit d'auteur loc. m.
droit de créance loc. m.
commission européenne loc. f.
BCE : Banque centrale européenne sigle
droit d'entrée loc. m.
droits spécifiques loc. m.
droit commercial loc. m.
droit de rachat loc. m.
CEN : Comité Européen de Normalisation sigle
ayant droit (p. ayants droit) loc. m.
droit de poursuite loc. m.
BEI : banque européenne d'investissement sigle
droit de la consommation loc. m.
droit de présentation loc. m.
droits ad valorem loc. m.
droit au bail loc. m.
droits d'enregistrement loc. m.
droiture (en) loc. adv.
droit exclusif loc. m.
droit de prélèvement loc. m.
droits d'accès à un marché loc. m.
droit d'accès à l'information loc. m.
AELE : Association européenne de libre-échange sigle
droits d'octroi de mer loc. m.
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
droits d'auteur loc. m.
droits d'affichage loc. m.
droits de grande voirie loc. m.
droit de visite loc. m.
droit préférentiel loc. m.
CECA : Communauté Européenne du Charbon et de l'Acier sigle
droit du marketing loc. m.
droit de souscription loc. m.
vente rendu droits acquittés loc. f.
droit au renouvellement de bail commercial loc. m.
droit administratif ou public loc. m.
droit de timbre loc. m.
droit de douane préférentiel loc. m.
BEUC : Bureau Européen des Unions de Consommateurs sigle
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
OLAF : office européen de lutte anti-fraude sigle
droit de réponse loc. m.
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
comité économique et social de l'Union européenne loc. m.
droit d'option loc. m.
BERD : banque européenne de reconstruction et de développement sigle
droit de vote loc. m.
institutions de l'Union européenne loc. f. p.
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
SME-bis : Système monétaire européen-bis sigle
droit d'appréhension loc. m.
droit de tirage loc. m.
Réglement Européen Reach sigle
directive communautaire ou européenne loc. f.
droit de propriété loc. m.
droit d'attribution d'actions loc. m.
droit privé loc. m.
association européenne pour la numérotation des articles loc. f.
droit d'asile loc. m.
droit de circulation loc. m.
droit civil loc. m.
droit de reproduction loc. m.
AESA : Autorité Européenne de Sécurité des Aliments sigle
crédit de droits loc. m.
IME : institut monétaire européen sigle
droit mou loc. m.
CJCE : cour de justice des communautés européennes sigle
droit de la concurrence loc. m.
droit de rétention loc. f.
droit compensatoire loc. m.
abus de droit loc. m.
droit de timbre douanier loc. m.
AEMF - Autorité européenne des marchés financiers sigle
taux d'escompte de la Banque centrale européenne loc. m.
UEM : union économique et monétaire européenne sigle
droit de dénonciation loc. m.
droit d'établissement loc. m.
CEE : Communauté Economique Européenne sigle
qui de droit loc. m.
agence européenne de produits chimiques loc. f.
livré droits acquittés loc. m.
droit de mouillage loc. m.
droits d'accise loc. m.
droits dérivés loc. m.
SEBC : système européen de banques centrales sigle
EEE : Espace Economique Européen sigle
carte paneuropéenne loc. f.
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
droits annexes loc. m.
droit de la distribution loc. m.
droit de place loc. m.
droit de gage loc. m.
droit de l'entreprise loc. m.