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droit européen

Résultat de la recherche Genre
droit de propriété loc. m.
AESA : Autorité Européenne de Sécurité des Aliments sigle
droit de timbre douanier loc. m.
droit d'option loc. m.
droits d'accès à un marché loc. m.
droit de gage loc. m.
droits d'enregistrement loc. m.
droit de reproduction loc. m.
droit mou loc. m.
droits d'affichage loc. m.
droit de mouillage loc. m.
droit de douane préférentiel loc. m.
Droit en imsage n. comp. m.
OLAF : office européen de lutte anti-fraude sigle
carte paneuropéenne loc. f.
EEE : Espace Economique Européen sigle
droit du marketing loc. m.
droit de prélèvement loc. m.
IME : institut monétaire européen sigle
Réglement Européen Reach sigle
directive communautaire ou européenne loc. f.
droit de réponse loc. m.
SME-bis : Système monétaire européen-bis sigle
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
système monétaire européen (SME) loc. m.
CEN : Comité Européen de Normalisation sigle
UE : Union européenne sigle
droits annexes loc. m.
BEUC : Bureau Européen des Unions de Consommateurs sigle
AEMF - Autorité européenne des marchés financiers sigle
droit d'accès à l'information loc. m.
droit de résiliation loc. m.
droit de la distribution loc. m.
UEM : union économique et monétaire européenne sigle
droit de tirage loc. m.
BEI : banque européenne d'investissement sigle
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droit de créance loc. m.
droit de la concurrence loc. m.
droit d'entrée loc. m.
droit commercial loc. m.
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
institutions de l'Union européenne loc. f. p.
droits ad valorem loc. m.
droit privé loc. m.
droit de dénonciation loc. m.
droit de visite loc. m.
droit de recours loc. m.
abus de droit loc. m.
DPA : droit de première accession loc. m.
droit de l'entreprise loc. m.
droit de la consommation loc. m.
droit au renouvellement de bail commercial loc. m.
droit de rachat loc. m.
droit antidumping loc. m.
droits de douane loc. m.
droits d'accise loc. m.
droit de priorité loc. m.
droit d'établissement loc. m.
droit d'asile loc. m.
droit de souscription loc. m.
droit compensatoire loc. m.
droits dérivés loc. m.
droit litigieux loc. m.
droit civil loc. m.
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
droit à l'image loc. m.
AELE : Association européenne de libre-échange sigle
droit d'attribution d'actions loc. m.
BERD : banque européenne de reconstruction et de développement sigle
commission européenne loc. f.
droits d'octroi de mer loc. m.
droit de présentation loc. m.
droit de poursuite loc. m.
droit au bail loc. m.
BCE : Banque centrale européenne sigle
SEBC : système européen de banques centrales sigle
droit préférentiel loc. m.
droit d'appréhension loc. m.
droit administratif ou public loc. m.
droits spécifiques loc. m.
droiture (en) loc. adv.
atteinte aux droits loc. f.
livré droits acquittés loc. m.
droit de place loc. m.
droit exclusif loc. m.
droits d'auteur loc. m.
CEE : Communauté Economique Européenne sigle
association européenne pour la numérotation des articles loc. f.
Fonds européen d'investissement sigle
qui de droit loc. m.
droit de rétention loc. f.
droit de vote loc. m.
droits de grande voirie loc. m.
CECA : Communauté Européenne du Charbon et de l'Acier sigle
droit de timbre loc. m.
crédit de droits loc. m.
comité économique et social de l'Union européenne loc. m.
agence européenne de produits chimiques loc. f.
droit de circulation loc. m.
CJCE : cour de justice des communautés européennes sigle
droits de petite voirie loc. m.
ayant droit (p. ayants droit) loc. m.
vente rendu droits acquittés loc. f.
taux d'escompte de la Banque centrale européenne loc. m.
droit d'auteur loc. m.