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droit européen

Résultat de la recherche Genre
droit mou loc. m.
droit exclusif loc. m.
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
DPA : droit de première accession loc. m.
SEBC : système européen de banques centrales sigle
droit de créance loc. m.
AELE : Association européenne de libre-échange sigle
droit d'appréhension loc. m.
agence européenne de produits chimiques loc. f.
droits de douane loc. m.
droits d'accise loc. m.
crédit de droits loc. m.
droit d'accès à l'information loc. m.
droit de souscription loc. m.
droit de vote loc. m.
droits de petite voirie loc. m.
système monétaire européen (SME) loc. m.
taux d'escompte de la Banque centrale européenne loc. m.
droit privé loc. m.
droit de rachat loc. m.
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
UEM : union économique et monétaire européenne sigle
droiture (en) loc. adv.
Droit en imsage n. comp. m.
UE : Union européenne sigle
directive communautaire ou européenne loc. f.
droit compensatoire loc. m.
droit de propriété loc. m.
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
droits d'accès à un marché loc. m.
droit de circulation loc. m.
droit de reproduction loc. m.
ayant droit (p. ayants droit) loc. m.
CEN : Comité Européen de Normalisation sigle
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
droit civil loc. m.
droit de visite loc. m.
AEMF - Autorité européenne des marchés financiers sigle
droit d'entrée loc. m.
droit de mouillage loc. m.
droit de tirage loc. m.
droit d'option loc. m.
Réglement Européen Reach sigle
droit de la distribution loc. m.
CECA : Communauté Européenne du Charbon et de l'Acier sigle
droit au renouvellement de bail commercial loc. m.
droit de timbre douanier loc. m.
droit au bail loc. m.
droits ad valorem loc. m.
droit de dénonciation loc. m.
livré droits acquittés loc. m.
EEE : Espace Economique Européen sigle
droit à l'image loc. m.
OLAF : office européen de lutte anti-fraude sigle
CEE : Communauté Economique Européenne sigle
droits annexes loc. m.
droit commercial loc. m.
association européenne pour la numérotation des articles loc. f.
CJCE : cour de justice des communautés européennes sigle
droit du marketing loc. m.
droits spécifiques loc. m.
droit de gage loc. m.
BCE : Banque centrale européenne sigle
carte paneuropéenne loc. f.
droit préférentiel loc. m.
droit antidumping loc. m.
droits d'affichage loc. m.
droit de réponse loc. m.
droit de rétention loc. f.
vente rendu droits acquittés loc. f.
droit administratif ou public loc. m.
droit de priorité loc. m.
droits d'enregistrement loc. m.
droit d'asile loc. m.
abus de droit loc. m.
droit d'attribution d'actions loc. m.
droit de résiliation loc. m.
droit de l'entreprise loc. m.
droit de recours loc. m.
droit d'auteur loc. m.
droit litigieux loc. m.
droits dérivés loc. m.
comité économique et social de l'Union européenne loc. m.
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droit de place loc. m.
droits d'octroi de mer loc. m.
droit de la concurrence loc. m.
SME-bis : Système monétaire européen-bis sigle
droit d'établissement loc. m.
IME : institut monétaire européen sigle
BERD : banque européenne de reconstruction et de développement sigle
droit de poursuite loc. m.
droits de grande voirie loc. m.
Fonds européen d'investissement sigle
BEI : banque européenne d'investissement sigle
AESA : Autorité Européenne de Sécurité des Aliments sigle
droit de présentation loc. m.
commission européenne loc. f.
institutions de l'Union européenne loc. f. p.
qui de droit loc. m.
BEUC : Bureau Européen des Unions de Consommateurs sigle
droit de douane préférentiel loc. m.
atteinte aux droits loc. f.
droit de la consommation loc. m.
droits d'auteur loc. m.
droit de prélèvement loc. m.
droit de timbre loc. m.