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droit européen

Résultat de la recherche Genre
BERD : banque européenne de reconstruction et de développement sigle
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droit d'asile loc. m.
comité économique et social de l'Union européenne loc. m.
droit compensatoire loc. m.
droit mou loc. m.
droit de vote loc. m.
commission européenne loc. f.
droit de la distribution loc. m.
vente rendu droits acquittés loc. f.
droit de dénonciation loc. m.
taux d'escompte de la Banque centrale européenne loc. m.
BEUC : Bureau Européen des Unions de Consommateurs sigle
CEE : Communauté Economique Européenne sigle
droits ad valorem loc. m.
droit d'accès à l'information loc. m.
droit civil loc. m.
droit de mouillage loc. m.
droit de souscription loc. m.
abus de droit loc. m.
OLAF : office européen de lutte anti-fraude sigle
AESA : Autorité Européenne de Sécurité des Aliments sigle
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
droit de recours loc. m.
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
droits annexes loc. m.
droits d'auteur loc. m.
SME-bis : Système monétaire européen-bis sigle
agence européenne de produits chimiques loc. f.
EEE : Espace Economique Européen sigle
droit litigieux loc. m.
droit de place loc. m.
droits dérivés loc. m.
crédit de droits loc. m.
droit de tirage loc. m.
BEI : banque européenne d'investissement sigle
droit de résiliation loc. m.
droit de circulation loc. m.
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
carte paneuropéenne loc. f.
droit du marketing loc. m.
droit privé loc. m.
droit de la consommation loc. m.
droit d'établissement loc. m.
droit de timbre douanier loc. m.
droits d'affichage loc. m.
qui de droit loc. m.
droit d'appréhension loc. m.
droit de réponse loc. m.
livré droits acquittés loc. m.
droits d'enregistrement loc. m.
système monétaire européen (SME) loc. m.
droit commercial loc. m.
droit d'auteur loc. m.
droit de rachat loc. m.
droit de créance loc. m.
CJCE : cour de justice des communautés européennes sigle
droit au renouvellement de bail commercial loc. m.
directive communautaire ou européenne loc. f.
Droit en imsage n. comp. m.
IME : institut monétaire européen sigle
CECA : Communauté Européenne du Charbon et de l'Acier sigle
ayant droit (p. ayants droit) loc. m.
DPA : droit de première accession loc. m.
UEM : union économique et monétaire européenne sigle
droits spécifiques loc. m.
droits de petite voirie loc. m.
association européenne pour la numérotation des articles loc. f.
droit de douane préférentiel loc. m.
droits d'accise loc. m.
droit de visite loc. m.
droit de poursuite loc. m.
Réglement Européen Reach sigle
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
droit de reproduction loc. m.
droit de rétention loc. f.
droit antidumping loc. m.
droit au bail loc. m.
droit de propriété loc. m.
atteinte aux droits loc. f.
droit de timbre loc. m.
droiture (en) loc. adv.
AEMF - Autorité européenne des marchés financiers sigle
CEN : Comité Européen de Normalisation sigle
droit de gage loc. m.
droit exclusif loc. m.
droit de présentation loc. m.
institutions de l'Union européenne loc. f. p.
droit de la concurrence loc. m.
droit d'option loc. m.
droit d'entrée loc. m.
UE : Union européenne sigle
droits de grande voirie loc. m.
droit administratif ou public loc. m.
AELE : Association européenne de libre-échange sigle
droit de l'entreprise loc. m.
droits d'accès à un marché loc. m.
droit d'attribution d'actions loc. m.
Fonds européen d'investissement sigle
droits de douane loc. m.
droits d'octroi de mer loc. m.
droit préférentiel loc. m.
droit de prélèvement loc. m.
SEBC : système européen de banques centrales sigle
droit de priorité loc. m.
BCE : Banque centrale européenne sigle