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ayant droit (p. ayants droit)

Résultat de la recherche Genre
commande-cadre (p. commandes-cadre) n. f.
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
Droit en imsage n. comp. m.
droit de tirage loc. m.
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
droit de mouillage loc. m.
acquit-à-caution (p. : acquits-à-caution) n. m.
droit de présentation loc. m.
droit de dénonciation loc. m.
référencement payant loc. m.
droit exclusif loc. m.
prêt-à-monter (p. prêts-à-monter) n. m.
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
droits annexes loc. m.
journal (p. journaux) n. m.
droits de petite voirie loc. m.
droit de reproduction loc. m.
droit commercial loc. m.
droit préférentiel loc. m.
leader d'opinion (p. leaders d'opinion) loc. m.
droit de propriété loc. m.
droits dérivés loc. m.
fac-similé (p. fac-similés) n. m.
atteinte aux droits loc. f.
contre-lettre (p. : contre-lettres) n. f.
livré droits acquittés loc. m.
produit fatal (p.  : produits fatals) loc. m.
droit de réponse loc. m.
droits d'auteur loc. m.
marie-louise (p. des maries-louises) n. f.
droit de créance loc. m.
droit d'option loc. m.
droit privé loc. m.
droit de visite loc. m.
droit de la consommation loc. m.
abus de droit loc. m.
droits de douane loc. m.
flash (p. flashes) n. m.
droit civil loc. m.
droit de résiliation loc. m.
droit de place loc. m.
droit d'établissement loc. m.
droits d'octroi de mer loc. m.
droit compensatoire loc. m.
non-dit (p. non-dits) n. m.
DPA : droit de première accession loc. m.
droit d'attribution d'actions loc. m.
droit administratif ou public loc. m.
marché-gare (p. marchés-gares) n. m.
blanc-seing (p. blancs-seings) n. m.
gemmail (p. gemmaux) n. m.
droit de prélèvement loc. m.
droit de souscription loc. m.
droit de l'entreprise loc. m.
droit européen loc. m.
droit de timbre douanier loc. m.
droits ad valorem loc. m.
droits d'accise loc. m.
qui de droit loc. m.
droit d'appréhension loc. m.
droit de timbre loc. m.
droit de la distribution loc. m.
droit au bail loc. m.
droit de priorité loc. m.
droit d'accès à l'information loc. m.
droit litigieux loc. m.
droit de rachat loc. m.
droits d'enregistrement loc. m.
droit d'asile loc. m.
box (p. boxes) n. m.
bail (p. : baux) n. m.
droiture (en) loc. adv.
droits d'affichage loc. m.
brain-trust (p. brain-trusts) angl.
droit de gage loc. m.
droit de vote loc. m.
offre autopayante loc. f.
prêt-à-manger (p. : prêts-à-manger) n. m.
droit à l'image loc. m.
signal (p. : signaux) n. m.
crédit de droits loc. m.
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droit de circulation loc. m.
droit au renouvellement de bail commercial loc. m.
droit de rétention loc. f.
droit d'entrée loc. m.
droit de recours loc. m.
droit antidumping loc. m.
droit de la concurrence loc. m.
droit d'auteur loc. m.
droit de douane préférentiel loc. m.
prêt-à-porter (p. prêts-à porter) n. m.
droits spécifiques loc. m.
droits d'accès à un marché loc. m.
laissé-pour-compte (p. : laissés-pour-compte) n. m.
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droits de grande voirie loc. m.
droit du marketing loc. m.
journal maison (p. journaux maison) loc. m.
droit mou loc. m.
droit de poursuite loc. m.
homme-sandwich (p. hommes-sandwiches) n. m.
vente rendu droits acquittés loc. f.