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ayant droit (p. ayants droit)

Résultat de la recherche Genre
bail (p. : baux) n. m.
fac-similé (p. fac-similés) n. m.
marie-louise (p. des maries-louises) n. f.
droit d'asile loc. m.
droit commercial loc. m.
droit de place loc. m.
droits annexes loc. m.
droits d'enregistrement loc. m.
droit de la distribution loc. m.
droit de douane préférentiel loc. m.
droit d'accès à l'information loc. m.
droit administratif ou public loc. m.
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
droit de dénonciation loc. m.
droiture (en) loc. adv.
droits de grande voirie loc. m.
homme-sandwich (p. hommes-sandwiches) n. m.
droit de mouillage loc. m.
non-dit (p. non-dits) n. m.
droit de timbre loc. m.
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
prêt-à-manger (p. : prêts-à-manger) n. m.
droit de présentation loc. m.
droit du marketing loc. m.
droit au bail loc. m.
droit préférentiel loc. m.
droit de la concurrence loc. m.
offre autopayante loc. f.
produit fatal (p.  : produits fatals) loc. m.
droit au renouvellement de bail commercial loc. m.
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droit de vote loc. m.
droits d'octroi de mer loc. m.
droit de visite loc. m.
brain-trust (p. brain-trusts) angl.
droit d'option loc. m.
gemmail (p. gemmaux) n. m.
DPA : droit de première accession loc. m.
droit de prélèvement loc. m.
droit d'établissement loc. m.
droit de poursuite loc. m.
blanc-seing (p. blancs-seings) n. m.
droit de rétention loc. f.
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
prêt-à-porter (p. prêts-à porter) n. m.
droit de la consommation loc. m.
droit de résiliation loc. m.
vente rendu droits acquittés loc. f.
commande-cadre (p. commandes-cadre) n. f.
flash (p. flashes) n. m.
droit de recours loc. m.
laissé-pour-compte (p. : laissés-pour-compte) n. m.
droit européen loc. m.
droit antidumping loc. m.
journal (p. journaux) n. m.
droits dérivés loc. m.
référencement payant loc. m.
droit privé loc. m.
droit litigieux loc. m.
crédit de droits loc. m.
prêt-à-monter (p. prêts-à-monter) n. m.
livré droits acquittés loc. m.
Droit en imsage n. comp. m.
box (p. boxes) n. m.
abus de droit loc. m.
journal maison (p. journaux maison) loc. m.
droit exclusif loc. m.
droit de l'entreprise loc. m.
droits d'accise loc. m.
droits d'auteur loc. m.
droit d'appréhension loc. m.
droit d'auteur loc. m.
droit de circulation loc. m.
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droit de tirage loc. m.
droit de souscription loc. m.
droits spécifiques loc. m.
droit de propriété loc. m.
droits ad valorem loc. m.
droits d'accès à un marché loc. m.
droit de rachat loc. m.
qui de droit loc. m.
droit de timbre douanier loc. m.
droit mou loc. m.
signal (p. : signaux) n. m.
droit de créance loc. m.
droit civil loc. m.
droit de réponse loc. m.
droit d'attribution d'actions loc. m.
marché-gare (p. marchés-gares) n. m.
contre-lettre (p. : contre-lettres) n. f.
acquit-à-caution (p. : acquits-à-caution) n. m.
droit compensatoire loc. m.
atteinte aux droits loc. f.
leader d'opinion (p. leaders d'opinion) loc. m.
droit d'entrée loc. m.
droit de reproduction loc. m.
droits de douane loc. m.
droit de priorité loc. m.
droits d'affichage loc. m.
droits de petite voirie loc. m.
droit de gage loc. m.