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ayant droit (p. ayants droit)

Résultat de la recherche Genre
droit litigieux loc. m.
droit de rétention loc. f.
droits de douane loc. m.
droit de présentation loc. m.
droit de la distribution loc. m.
droits d'octroi de mer loc. m.
droit de créance loc. m.
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
produit fatal (p.  : produits fatals) loc. m.
marché-gare (p. marchés-gares) n. m.
droit de recours loc. m.
contre-lettre (p. : contre-lettres) n. f.
droits d'accise loc. m.
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
droit de visite loc. m.
droit d'auteur loc. m.
droits annexes loc. m.
droit de l'entreprise loc. m.
droit d'attribution d'actions loc. m.
droit de circulation loc. m.
droit de timbre douanier loc. m.
droit de gage loc. m.
droits d'affichage loc. m.
droit préférentiel loc. m.
leader d'opinion (p. leaders d'opinion) loc. m.
droit de poursuite loc. m.
droit de douane préférentiel loc. m.
droit de la consommation loc. m.
droit civil loc. m.
droit commercial loc. m.
droits ad valorem loc. m.
droit d'option loc. m.
droit privé loc. m.
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
livré droits acquittés loc. m.
droit de reproduction loc. m.
droit de la concurrence loc. m.
prêt-à-monter (p. prêts-à-monter) n. m.
droit d'entrée loc. m.
droit de priorité loc. m.
droits spécifiques loc. m.
droit de prélèvement loc. m.
droit de mouillage loc. m.
brain-trust (p. brain-trusts) angl.
DPA : droit de première accession loc. m.
droit d'accès à l'information loc. m.
droit d'appréhension loc. m.
droits de grande voirie loc. m.
droit au bail loc. m.
droit du marketing loc. m.
droit à l'image loc. m.
homme-sandwich (p. hommes-sandwiches) n. m.
box (p. boxes) n. m.
droit administratif ou public loc. m.
marie-louise (p. des maries-louises) n. f.
Droit en imsage n. comp. m.
droits d'enregistrement loc. m.
signal (p. : signaux) n. m.
laissé-pour-compte (p. : laissés-pour-compte) n. m.
fac-similé (p. fac-similés) n. m.
droits d'accès à un marché loc. m.
qui de droit loc. m.
droit de propriété loc. m.
droit de souscription loc. m.
commande-cadre (p. commandes-cadre) n. f.
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
droit de dénonciation loc. m.
crédit de droits loc. m.
droit de tirage loc. m.
droits dérivés loc. m.
droit de vote loc. m.
journal (p. journaux) n. m.
droit mou loc. m.
gemmail (p. gemmaux) n. m.
blanc-seing (p. blancs-seings) n. m.
référencement payant loc. m.
journal maison (p. journaux maison) loc. m.
droit de timbre loc. m.
droit d'asile loc. m.
droit de rachat loc. m.
droiture (en) loc. adv.
acquit-à-caution (p. : acquits-à-caution) n. m.
droit d'établissement loc. m.
non-dit (p. non-dits) n. m.
droit compensatoire loc. m.
droit antidumping loc. m.
droits de petite voirie loc. m.
vente rendu droits acquittés loc. f.
bail (p. : baux) n. m.
droit de réponse loc. m.
atteinte aux droits loc. f.
droit au renouvellement de bail commercial loc. m.
droits d'auteur loc. m.
droit de place loc. m.
prêt-à-porter (p. prêts-à porter) n. m.
offre autopayante loc. f.
abus de droit loc. m.
prêt-à-manger (p. : prêts-à-manger) n. m.
droit européen loc. m.
droit de résiliation loc. m.
droit exclusif loc. m.
flash (p. flashes) n. m.