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clause (n. f.)

Définition(s) du mot clause

Stipulation particulière d'un contrat, d'un accord.

Traductions du mot clause

Anglais (GB)

Allemand

Espagnol

Italien

Voir aussi les sens connexes du mot clause

clause incitative clause de sauvegarde clause de pénétration clause d'échelle mobile commission des clauses abusives clause du client le plus favorisé clause d'agrément clause abusive clause de non-concurrence clause résolutoire

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