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clause (n. f.)

Définition(s) du mot clause

Stipulation particulière d'un contrat, d'un accord.

Traductions du mot clause

Anglais (GB)

Allemand

Espagnol

Italien

Voir aussi les sens connexes du mot clause

clause de non-rétablissement clause rouge clause de pénétration commission des clauses abusives clause compromissoire clause abusive clause transitoire clause de sauvegarde clause résolutoire clause du client le plus favorisé

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