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origine des marchandises (loc. f.)
Définition(s)
Lieu où des marchandises ont été récoltées, extraites du sol ou fabriquées.
Lorsque les marchandises ont subi une transformation dans un pays tiers, il existe des règles spéciales pour déterminer leur origine. Il est tenu compte de cette origine pour fixer les droits de douane applicables.
V. Provenance
Traductions
Voir aussi
effondrement des prix CFE : centre de formalités des entreprises historique des demandes reconnaissance des marchandises service de l'environnement et de la protection des consommateurs SOFREDEX : Société FRançaise pour l'Etude des marchés étrangers et le Développement des EXportations commission des clauses abusives promotion des ventes auprès des distributeurs promotion des ventes auprès des prescripteurs revenu des ménages
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