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droit commercial

Résultat de la recherche Genre
droit de vote loc. m.
droit privé loc. m.
droit de recours loc. m.
psychologie commerciale loc. f.
droit d'appréhension loc. m.
droit de poursuite loc. m.
droit antidumping loc. m.
droits dérivés loc. m.
techniques de commercialisation ou techniques commerciales loc. f. p.
schéma de développement commercial loc. m.
télévision commerciale loc. f.
droit de réponse loc. m.
magasin commercial d'un producteur loc. m.
communication commerciale loc. f.
accord commercial loc. m.
remise de coopération commerciale loc. f.
objectif commercial loc. m.
droits d'accise loc. m.
droit préférentiel loc. m.
déficit de la balance commerciale loc. m.
administration commerciale loc. f.
droit administratif ou public loc. m.
droit de souscription loc. m.
propriété commerciale loc. f.
CNEC : commission nationale d'équipement commercial sigle
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droit de rétention loc. f.
droit de timbre douanier loc. m.
parasitisme commercial loc. m.
technicocommercial, technicocommerciale, technicocommerciaux adj. / n. m. / n. f.
études commerciales loc. f. p.
technico-commercial n. m.
percée commerciale loc. f.
droit au renouvellement de bail commercial loc. m.
droits annexes loc. m.
droit de gage loc. m.
CEPC : Commission d'Examen des Pratiques Commerciales sigle
qui de droit loc. m.
droit de la concurrence loc. m.
produit commercialisable loc. m.
international commercial terms angl.
preuve commerciale loc. f.
attaché commercial, attachée commerciale loc. m.
frais de commercialisation loc. m.
nom commercial loc. m.
Droit en imsage n. comp. m.
coopération commerciale loc. f.
tableau de bord commercial loc. m.
clause commerciale loc. f.
droit de timbre loc. m.
droit civil loc. m.
carte commerciale loc. f.
droit d'attribution d'actions loc. m.
droit de circulation loc. m.
droits de grande voirie loc. m.
DPA : droit de première accession loc. m.
commercialité n. f.
commercialiser v. tr.
rentabilité commerciale loc. f.
droit d'auteur loc. m.
lancement commercial d'un produit ou d'un service vendu loc. m.
droit d'accès à l'information loc. m.
droit européen loc. m.
droit de la distribution loc. m.
CDEC : commission départementale d'équipement commercial sigle
droits d'accès à un marché loc. m.
BODACC : Bulletin Officiel des Annonces Civiles tt Commerciales sigle
propagande commerciale loc. f.
droit de visite loc. m.
crédit de droits loc. m.
droits d'enregistrement loc. m.
droit d'option loc. m.
droit de mouillage loc. m.
droit de l'entreprise loc. m.
système d'information commerciale loc. m.
droits d'affichage loc. m.
arbitrage commercial international loc. m.
facteur de commercialisation loc. m.
fonds commercial loc. m.
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
urbanisme commercial loc. m.
droit de présentation loc. m.
publicité commerciale loc. f.
livré droits acquittés loc. m.
appareil commercial loc. m.
entreprise commerciale loc. f.
droit de tirage loc. m.
ICCA : International Council for Commercial Arbitration sigle
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
contrôle commercial loc. m.
recherche commerciale loc. f.
CMCC : crédit de mobilisation des créances commerciales sigle
ayant droit (p. ayants droit) loc. m.
droit de résiliation loc. m.
droit exclusif loc. m.
zone d'attraction commerciale loc. f.
droits ad valorem loc. m.
communication commerciale via les réseaux sociaux loc. f. p.
risque commercial loc. m.
effet de déclin d'une action commerciale loc. m.
attaché commercial loc. m.
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
droit de reproduction loc. m.
information commerciale loc. f.
attraction commerciale loc. f.
agent commercial loc. m.
commercialisation n. f.
unité commerciale loc. f.
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
interaction commerciale loc. f.
droit d'entrée loc. m.
SCU : surface commerciale utile sigle
fonction commerciale loc. f.
abus de droit loc. m.
documentation commerciale ou publicitaire loc. f.
droits d'auteur loc. m.
droits de douane loc. m.
gestion commerciale loc. f.
stratégie de communication commerciale loc. f.
ODEC : observatoire départemental d'équipement commercial sigle
droit du marketing loc. m.
logistique commerciale loc. f.
barattage commercial n. m.
droit d'asile loc. m.
droit de dénonciation loc. m.
balance commerciale loc. f.
planification commerciale loc. f.
direction commerciale loc. f.
droit de la consommation loc. m.
convention commerciale loc. f.
effort de commercialisation loc. m.
parc d'activités commerciales loc. m.
couverture commerciale loc. f.
ristourne de collaboration ou de coopération commerciale loc. f.
sciences commerciales loc. f. p.
budget commercial loc. m.
établissement public industriel et commercial (EPIC) loc. m.
droit au bail loc. m.
droit mou loc. m.
droits d'octroi de mer loc. m.
enseignement commercial loc. m.
radio commerciale loc. f.
réseau de commercialisation loc. m.
lettre de crédit commercial loc. f.
droit de créance loc. m.
commercial, commerciale, (commerciaux) adj.
droits spécifiques loc. m.
tactique commerciale loc. f.
droit de rachat loc. m.
semaine commerciale loc. f.
cycle de vie d'un concept commercial loc. m.
droit de prélèvement loc. m.
atteinte aux droits loc. f.
conseiller commercial loc. m.
stratégie commerciale loc. f.
droiture (en) loc. adv.
commercialisation d'un produit ou d'un service vendu loc. f.
droit de place loc. m.
EPIC : Etablissement public industriel et commercial. sigle
BEC : bureau d'études commerciales sigle
coût de commercialisation d'un produit ou d'un service vendu loc. m.
saturation commerciale loc. f.
couverture commerciale d'un territoire loc. f.
société commerciale loc. f.
effet marginal de l'effort de commercialisation loc. m.
CECOD : Centre d'Etudes de la Commercialisation et de la Distribution sigle
juridiction commerciale loc. f.
commercialisable adj.
ingénieur de vente ou ingénieur commercial loc. m.
droits de petite voirie loc. m.
vente rendu droits acquittés loc. f.
politique commerciale loc. f.
centre commercial loc. m.
droit compensatoire loc. m.
droit litigieux loc. m.
droit de priorité loc. m.
politique de communication commerciale loc. f.
ONEC : Observatoire National d'Equipement Commercial sigle
droit de douane préférentiel loc. m.
droit d'établissement loc. m.
droit de propriété loc. m.
rendement commercial loc. m.
directeur commercial loc. m.
paracommercialisme n. m.