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droit commercial

Résultat de la recherche Genre
droits de grande voirie loc. m.
CDEC : commission départementale d'équipement commercial sigle
semaine commerciale loc. f.
droits d'auteur loc. m.
fonction commerciale loc. f.
droit compensatoire loc. m.
droit de timbre douanier loc. m.
droiture (en) loc. adv.
droit de prélèvement loc. m.
remise de coopération commerciale loc. f.
droit d'appréhension loc. m.
techniques de commercialisation ou techniques commerciales loc. f. p.
droit d'asile loc. m.
appareil commercial loc. m.
produit commercialisable loc. m.
parc d'activités commerciales loc. m.
droit de reproduction loc. m.
recherche commerciale loc. f.
droit de souscription loc. m.
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droit de visite loc. m.
droit de la concurrence loc. m.
information commerciale loc. f.
ICCA : International Council for Commercial Arbitration sigle
CECOD : Centre d'Etudes de la Commercialisation et de la Distribution sigle
réseau de commercialisation loc. m.
attaché commercial loc. m.
paracommercialisme n. m.
tactique commerciale loc. f.
abus de droit loc. m.
DPA : droit de première accession loc. m.
ingénieur de vente ou ingénieur commercial loc. m.
droit au bail loc. m.
nom commercial loc. m.
convention commerciale loc. f.
documentation commerciale ou publicitaire loc. f.
droits d'affichage loc. m.
BODACC : Bulletin Officiel des Annonces Civiles tt Commerciales sigle
couverture commerciale d'un territoire loc. f.
droit de l'entreprise loc. m.
ODEC : observatoire départemental d'équipement commercial sigle
planification commerciale loc. f.
entreprise commerciale loc. f.
vente rendu droits acquittés loc. f.
enseignement commercial loc. m.
stratégie de communication commerciale loc. f.
droit exclusif loc. m.
frais de commercialisation loc. m.
droit de recours loc. m.
cycle de vie d'un concept commercial loc. m.
clause commerciale loc. f.
SCU : surface commerciale utile sigle
droits de douane loc. m.
lancement commercial d'un produit ou d'un service vendu loc. m.
droits d'octroi de mer loc. m.
droits de petite voirie loc. m.
budget commercial loc. m.
effort de commercialisation loc. m.
attaché commercial, attachée commerciale loc. m.
interaction commerciale loc. f.
percée commerciale loc. f.
crédit de droits loc. m.
direction commerciale loc. f.
droit de la distribution loc. m.
droit privé loc. m.
droit de priorité loc. m.
droits spécifiques loc. m.
couverture commerciale loc. f.
droit d'option loc. m.
juridiction commerciale loc. f.
balance commerciale loc. f.
droit de poursuite loc. m.
droit antidumping loc. m.
radio commerciale loc. f.
commercialisation n. f.
études commerciales loc. f. p.
droit d'entrée loc. m.
droit de résiliation loc. m.
qui de droit loc. m.
droit d'attribution d'actions loc. m.
centre commercial loc. m.
CEPC : Commission d'Examen des Pratiques Commerciales sigle
gestion commerciale loc. f.
droit mou loc. m.
commercialisable adj.
administration commerciale loc. f.
droit de place loc. m.
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
schéma de développement commercial loc. m.
CNEC : commission nationale d'équipement commercial sigle
commercialiser v. tr.
commercialisation d'un produit ou d'un service vendu loc. f.
effet marginal de l'effort de commercialisation loc. m.
BEC : bureau d'études commerciales sigle
droit de rachat loc. m.
coût de commercialisation d'un produit ou d'un service vendu loc. m.
saturation commerciale loc. f.
droits ad valorem loc. m.
technico-commercial n. m.
droit de la consommation loc. m.
magasin commercial d'un producteur loc. m.
contrôle commercial loc. m.
droit au renouvellement de bail commercial loc. m.
Droit en imsage n. comp. m.
droits d'enregistrement loc. m.
conseiller commercial loc. m.
attraction commerciale loc. f.
droit de circulation loc. m.
ristourne de collaboration ou de coopération commerciale loc. f.
directeur commercial loc. m.
droit de propriété loc. m.
CMCC : crédit de mobilisation des créances commerciales sigle
carte commerciale loc. f.
arbitrage commercial international loc. m.
établissement public industriel et commercial (EPIC) loc. m.
droit d'établissement loc. m.
lettre de crédit commercial loc. f.
parasitisme commercial loc. m.
politique de communication commerciale loc. f.
sciences commerciales loc. f. p.
rendement commercial loc. m.
preuve commerciale loc. f.
facteur de commercialisation loc. m.
international commercial terms angl.
droit de timbre loc. m.
EPIC : Etablissement public industriel et commercial. sigle
technicocommercial, technicocommerciale, technicocommerciaux adj. / n. m. / n. f.
logistique commerciale loc. f.
système d'information commerciale loc. m.
psychologie commerciale loc. f.
tableau de bord commercial loc. m.
ONEC : Observatoire National d'Equipement Commercial sigle
livré droits acquittés loc. m.
stratégie commerciale loc. f.
droit de douane préférentiel loc. m.
atteinte aux droits loc. f.
droit de tirage loc. m.
droit administratif ou public loc. m.
droit du marketing loc. m.
droit de dénonciation loc. m.
droit préférentiel loc. m.
droit de créance loc. m.
communication commerciale loc. f.
coopération commerciale loc. f.
fonds commercial loc. m.
risque commercial loc. m.
publicité commerciale loc. f.
droit d'auteur loc. m.
propagande commerciale loc. f.
droit d'accès à l'information loc. m.
effet de déclin d'une action commerciale loc. m.
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
droit litigieux loc. m.
unité commerciale loc. f.
commercial, commerciale, (commerciaux) adj.
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
droit européen loc. m.
rentabilité commerciale loc. f.
communication commerciale via les réseaux sociaux loc. f. p.
agent commercial loc. m.
télévision commerciale loc. f.
droit à l'image loc. m.
ayant droit (p. ayants droit) loc. m.
droits annexes loc. m.
droit de vote loc. m.
politique commerciale loc. f.
droit de réponse loc. m.
société commerciale loc. f.
déficit de la balance commerciale loc. m.
droits d'accès à un marché loc. m.
propriété commerciale loc. f.
barattage commercial n. m.
urbanisme commercial loc. m.
commercialité n. f.
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
accord commercial loc. m.
droit de gage loc. m.
objectif commercial loc. m.
zone d'attraction commerciale loc. f.
droit de rétention loc. f.
droits dérivés loc. m.
droit civil loc. m.
droits d'accise loc. m.
droit de présentation loc. m.
droit de mouillage loc. m.