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droit européen

Résultat de la recherche Genre
droit d'appréhension loc. m.
CEN : Comité Européen de Normalisation sigle
OLAF : office européen de lutte anti-fraude sigle
SME-bis : Système monétaire européen-bis sigle
droit privé loc. m.
droit de créance loc. m.
Fonds européen d'investissement sigle
Droit en imsage n. comp. m.
droit de la concurrence loc. m.
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droit au renouvellement de bail commercial loc. m.
droits d'accise loc. m.
DPA : droit de première accession loc. m.
droit exclusif loc. m.
droit mou loc. m.
droit à l'image loc. m.
UEM : union économique et monétaire européenne sigle
droit de rétention loc. f.
droiture (en) loc. adv.
UE : Union européenne sigle
droit d'asile loc. m.
droit de vote loc. m.
crédit de droits loc. m.
BCE : Banque centrale européenne sigle
droit de recours loc. m.
BEI : banque européenne d'investissement sigle
droits de grande voirie loc. m.
Réglement Européen Reach sigle
droit de mouillage loc. m.
droit commercial loc. m.
institutions de l'Union européenne loc. f. p.
droits dérivés loc. m.
droit d'accès à l'information loc. m.
droit de réponse loc. m.
droits annexes loc. m.
atteinte aux droits loc. f.
droit du marketing loc. m.
CJCE : cour de justice des communautés européennes sigle
droit d'option loc. m.
droits de petite voirie loc. m.
droit de reproduction loc. m.
ayant droit (p. ayants droit) loc. m.
droit d'auteur loc. m.
CECA : Communauté Européenne du Charbon et de l'Acier sigle
droits ad valorem loc. m.
droit de rachat loc. m.
droit de timbre loc. m.
droits d'auteur loc. m.
droit au bail loc. m.
système monétaire européen (SME) loc. m.
AESA : Autorité Européenne de Sécurité des Aliments sigle
droit administratif ou public loc. m.
SEBC : système européen de banques centrales sigle
droit de visite loc. m.
BERD : banque européenne de reconstruction et de développement sigle
droit compensatoire loc. m.
droit de circulation loc. m.
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droit de prélèvement loc. m.
CEE : Communauté Economique Européenne sigle
droit d'entrée loc. m.
agence européenne de produits chimiques loc. f.
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
droits d'octroi de mer loc. m.
carte paneuropéenne loc. f.
vente rendu droits acquittés loc. f.
taux d'escompte de la Banque centrale européenne loc. m.
droit de la distribution loc. m.
droit de résiliation loc. m.
IME : institut monétaire européen sigle
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
comité économique et social de l'Union européenne loc. m.
droits d'accès à un marché loc. m.
droits d'affichage loc. m.
droit préférentiel loc. m.
droit de souscription loc. m.
droit de douane préférentiel loc. m.
commission européenne loc. f.
qui de droit loc. m.
EEE : Espace Economique Européen sigle
droit d'attribution d'actions loc. m.
droits de douane loc. m.
droit de présentation loc. m.
droit d'établissement loc. m.
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
droit de la consommation loc. m.
droits d'enregistrement loc. m.
association européenne pour la numérotation des articles loc. f.
livré droits acquittés loc. m.
droit litigieux loc. m.
droit de propriété loc. m.
directive communautaire ou européenne loc. f.
abus de droit loc. m.
droits spécifiques loc. m.
droit de poursuite loc. m.
droit de dénonciation loc. m.
droit de place loc. m.
droit de tirage loc. m.
droit de timbre douanier loc. m.
droit de l'entreprise loc. m.
droit antidumping loc. m.
droit civil loc. m.
BEUC : Bureau Européen des Unions de Consommateurs sigle
droit de gage loc. m.
AEMF - Autorité européenne des marchés financiers sigle
droit de priorité loc. m.
AELE : Association européenne de libre-échange sigle