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droit européen

Résultat de la recherche Genre
droit de circulation loc. m.
comité économique et social de l'Union européenne loc. m.
droit de gage loc. m.
droits de douane loc. m.
commission européenne loc. f.
droit d'option loc. m.
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droits spécifiques loc. m.
droits d'affichage loc. m.
droit de la consommation loc. m.
Droit en imsage n. comp. m.
AEMF - Autorité européenne des marchés financiers sigle
UEM : union économique et monétaire européenne sigle
EEE : Espace Economique Européen sigle
CECA : Communauté Européenne du Charbon et de l'Acier sigle
droit de réponse loc. m.
DPA : droit de première accession loc. m.
droit de timbre douanier loc. m.
droit de tirage loc. m.
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
droit préférentiel loc. m.
droit de recours loc. m.
droit de la distribution loc. m.
droit civil loc. m.
taux d'escompte de la Banque centrale européenne loc. m.
droit de douane préférentiel loc. m.
droit de timbre loc. m.
droits d'enregistrement loc. m.
droit de mouillage loc. m.
droits de grande voirie loc. m.
droit de place loc. m.
droit d'appréhension loc. m.
système monétaire européen (SME) loc. m.
droit d'attribution d'actions loc. m.
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
UE : Union européenne sigle
BEI : banque européenne d'investissement sigle
droit litigieux loc. m.
carte paneuropéenne loc. f.
droit d'auteur loc. m.
IME : institut monétaire européen sigle
droit au bail loc. m.
SEBC : système européen de banques centrales sigle
droiture (en) loc. adv.
droit compensatoire loc. m.
BEUC : Bureau Européen des Unions de Consommateurs sigle
droit administratif ou public loc. m.
droit exclusif loc. m.
droit antidumping loc. m.
vente rendu droits acquittés loc. f.
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
droit de rétention loc. f.
BERD : banque européenne de reconstruction et de développement sigle
droit de poursuite loc. m.
droit de présentation loc. m.
droit du marketing loc. m.
droit d'établissement loc. m.
droit de prélèvement loc. m.
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
atteinte aux droits loc. f.
CJCE : cour de justice des communautés européennes sigle
droit de propriété loc. m.
Fonds européen d'investissement sigle
droit au renouvellement de bail commercial loc. m.
livré droits acquittés loc. m.
SME-bis : Système monétaire européen-bis sigle
AELE : Association européenne de libre-échange sigle
CEE : Communauté Economique Européenne sigle
droit de reproduction loc. m.
droit de créance loc. m.
AESA : Autorité Européenne de Sécurité des Aliments sigle
droits d'accès à un marché loc. m.
droit de souscription loc. m.
droit de rachat loc. m.
crédit de droits loc. m.
droit d'asile loc. m.
abus de droit loc. m.
droit de vote loc. m.
droit privé loc. m.
droits dérivés loc. m.
droit de l'entreprise loc. m.
droit d'entrée loc. m.
droit commercial loc. m.
Réglement Européen Reach sigle
droit de la concurrence loc. m.
droit de visite loc. m.
institutions de l'Union européenne loc. f. p.
droits d'accise loc. m.
CEN : Comité Européen de Normalisation sigle
droits d'auteur loc. m.
droits d'octroi de mer loc. m.
droits de petite voirie loc. m.
droit d'accès à l'information loc. m.
droit de priorité loc. m.
agence européenne de produits chimiques loc. f.
BCE : Banque centrale européenne sigle
droit de dénonciation loc. m.
ayant droit (p. ayants droit) loc. m.
association européenne pour la numérotation des articles loc. f.
droits annexes loc. m.
qui de droit loc. m.
OLAF : office européen de lutte anti-fraude sigle
droits ad valorem loc. m.
droit mou loc. m.
droit de résiliation loc. m.
directive communautaire ou européenne loc. f.