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droit européen

Résultat de la recherche Genre
droit du marketing loc. m.
SME-bis : Système monétaire européen-bis sigle
IME : institut monétaire européen sigle
UEM : union économique et monétaire européenne sigle
droit compensatoire loc. m.
droit de timbre loc. m.
droit de circulation loc. m.
comité économique et social de l'Union européenne loc. m.
droit de dénonciation loc. m.
AEMF - Autorité européenne des marchés financiers sigle
droit de priorité loc. m.
droit de visite loc. m.
association européenne pour la numérotation des articles loc. f.
droit mou loc. m.
droits de petite voirie loc. m.
droits de grande voirie loc. m.
droit commercial loc. m.
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droit au bail loc. m.
droit d'entrée loc. m.
droit de propriété loc. m.
ayant droit (p. ayants droit) loc. m.
SEBC : système européen de banques centrales sigle
AESA : Autorité Européenne de Sécurité des Aliments sigle
droit de gage loc. m.
droit de timbre douanier loc. m.
BEUC : Bureau Européen des Unions de Consommateurs sigle
droit de présentation loc. m.
droits d'auteur loc. m.
droit d'auteur loc. m.
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
droit civil loc. m.
atteinte aux droits loc. f.
livré droits acquittés loc. m.
droit privé loc. m.
droit de vote loc. m.
droiture (en) loc. adv.
droit d'appréhension loc. m.
crédit de droits loc. m.
droit de la consommation loc. m.
droit de poursuite loc. m.
droits spécifiques loc. m.
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
DPA : droit de première accession loc. m.
droit de la concurrence loc. m.
qui de droit loc. m.
droit d'asile loc. m.
droit administratif ou public loc. m.
droit de créance loc. m.
CEN : Comité Européen de Normalisation sigle
droit d'établissement loc. m.
droits d'affichage loc. m.
droit antidumping loc. m.
CEE : Communauté Economique Européenne sigle
AELE : Association européenne de libre-échange sigle
institutions de l'Union européenne loc. f. p.
droit de la distribution loc. m.
OLAF : office européen de lutte anti-fraude sigle
système monétaire européen (SME) loc. m.
droit de résiliation loc. m.
CJCE : cour de justice des communautés européennes sigle
droit de recours loc. m.
droit de souscription loc. m.
CECA : Communauté Européenne du Charbon et de l'Acier sigle
taux d'escompte de la Banque centrale européenne loc. m.
droit de rétention loc. f.
Fonds européen d'investissement sigle
Droit en imsage n. comp. m.
carte paneuropéenne loc. f.
droit de prélèvement loc. m.
droit de l'entreprise loc. m.
droit de mouillage loc. m.
droits dérivés loc. m.
droit préférentiel loc. m.
droit de réponse loc. m.
droit d'accès à l'information loc. m.
agence européenne de produits chimiques loc. f.
droits d'enregistrement loc. m.
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
droits d'accès à un marché loc. m.
EEE : Espace Economique Européen sigle
UE : Union européenne sigle
BERD : banque européenne de reconstruction et de développement sigle
droit exclusif loc. m.
droit de rachat loc. m.
droit litigieux loc. m.
droit d'attribution d'actions loc. m.
droit de tirage loc. m.
droits annexes loc. m.
droit d'option loc. m.
Réglement Européen Reach sigle
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
vente rendu droits acquittés loc. f.
abus de droit loc. m.
droits d'accise loc. m.
BEI : banque européenne d'investissement sigle
droit de reproduction loc. m.
droit de douane préférentiel loc. m.
BCE : Banque centrale européenne sigle
directive communautaire ou européenne loc. f.
droit au renouvellement de bail commercial loc. m.
droits de douane loc. m.
commission européenne loc. f.
droit de place loc. m.
droits d'octroi de mer loc. m.
droits ad valorem loc. m.