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atteinte aux droits

Résultat de la recherche Genre
abus de biens sociaux loc. m.
droits d'accès à un marché loc. m.
marché aux puces loc. m.
artisanal, artisanale, artisanaux adj.
taux de retour loc. m.
taux d'expansion loc. m.
taux plancher loc. m.
TRI : tarifs routiers internationaux sigle
droits d'affichage loc. m.
cession de biens aux créanciers loc. f.
taux actuariel loc. m.
objectifs généraux d'une entreprise loc. m.
droits d'enregistrement loc. m.
taux d'écoute loc. m.
évasion des capitaux loc. f.
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
revenu national aux prix du marché loc. m.
TEG : Taux Effectif Global sigle
frais généraux loc. m.
taux de circulation loc. m.
bureaux d'acquits-à-caution loc. m.
optimal, optimale, optimaux adj.
vente rendu droits acquittés loc. f.
taux d'investissement loc. m.
taux de couverture d'un marché loc. m.
ATD : accord de taux à constat différé sigle
UDI : Identification unique des dispositifs médicaux loc. f. p.
droits de petite voirie loc. m.
taux de pénétration d'un produit sur un marché loc. m.
communication commerciale via les réseaux sociaux loc. f. p.
nominal, nominale, nominaux adj.
LOLF : loi organique relative aux lois de finances sigle
subliminal, subliminale, subliminaux adj.
taux des frais de possession d'un article loc. m.
T4M : taux moyen mensuel du marché monétaire sigle
obligation à taux révisable loc. f.
taux d'équipement loc. m.
convention d'échanges bilatéraux loc. f.
taux d'intérêt réel loc. m.
signal (p. : signaux) n. m.
technicocommercial, technicocommerciale, technicocommerciaux adj. / n. m. / n. f.
régional, régionale, régionaux adj.
écoute des réseaux sociaux loc. f.
terminal, terminaux n. m.
droits d'auteur loc. m.
taux d'occupation du marché loc. m.
gemmail (p. gemmaux) n. m.
taux de service loc. m.
taux de renouvellement d'achat loc. m.
droits d'accise loc. m.
taux de capitalisation boursière loc. m.
taux d'intensité du marché loc. m.
taux d'érosion de la clientèle loc. m.
BRI : banque des règlements internationaux sigle
taux de transformation loc. m.
droits annexes loc. m.
taux d'échange loc. m.
comptes commerciaux de la nation loc. m.
taux de duplication loc. m.
taux d'escompte de la Banque centrale européenne loc. m.
taux d'observation loc. m.
taux d'actualisation loc. m.
livré droits acquittés loc. m.
taux de couverture publicitaire loc. m.
taux de rotation des stocks loc. m.
taux de rentabilité loc. m.
droits de grande voirie loc. m.
taux de mémorisation d'une campagne publicitaire loc. m.
scriptural, scripturale, scripturaux adj.
TBB : taux de base bancaire ou de référence bancaire sigle
mandataire aux Halles loc. m.
sensibilité aux prix loc. f.
taux plafond loc. m.
report en arrière des déficits fiscaux loc. m.
commercial, commerciale, (commerciaux) adj.
taux de rupture ou de manque loc. m.
crédit de droits loc. m.
coût aux mille contacts utiles loc. m.
taux d'exclusivité loc. m.
obligation à taux fixe loc. f.
taux de couverture d'un panel loc. m.
auxiliaire adj. / n. m. / n. f.
service auxiliaire de la vente loc. m.
commissaire aux comptes loc. m.
taux de l'argent ou du loyer de l'argent, au jour le jour loc. m.
marché de travaux loc. m.
faux fret loc. m.
taux de pénétration publicitaire loc. m.
marché des capitaux loc. m.
taux de croissance loc. m.
taux annualisé effectif global loc. m.
taux nominal ou facial loc. m.
vente aux enchères loc. f.
dotation aux comptes d'amortissement et de provision loc. f.
magasins généraux loc. m.
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
avantages commerciaux différés loc. m.
taux n. m.
nouveaux entrants loc. m.
taux de rendement du capital investi loc. m.
auxiliaire de justice loc. m.
capitaux n. m. p.
taux d'usure loc. m.
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
travaux en régie loc. m.p.
commission des comptes commerciaux de la nation loc. f.
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
liste de cadeaux loc. f.
capitaux permanents loc. m.
auxiliaire du commerce loc. m.
droits spécifiques loc. m.
taux de lecture d'une publication loc. m.
journal (p. journaux) n. m.
taux d'escompte bancaire loc. m.
CCP : compte-chèques postaux sigle
droits d'octroi de mer loc. m.
taux d'épargne loc. m.
droits ad valorem loc. m.
fiscal, fiscale, fiscaux adj.
faux fond n. m.
journal maison (p. journaux maison) loc. m.
revenu national aux prix des facteurs loc. m.
graphique à barres ou à tuyaux d'orgue loc. m.
crédit à taux révisable loc. m.
taux d'obsolescence loc. m.
faux n. m.
taux de couverture des importations loc. m.
marginal, marginale, marginaux adj.
commissaire aux apports loc. m.
taux de distribution loc. m.
taux de possession d'un article loc. m.
taux directeurs de la BCE loc. m.
vente aux sous-enchères loc. f.
taux d'intérêt préférentiel loc. m.
vente via les réseaux sociaux loc. f. p.
taux de fidélité loc. m.
bureaux à la carte loc. m.
capitaux flottants loc. m.
ESG : critères environnementaux, sociaux et de gouvernance loc. m.
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
TMM : taux du marché monétaire au jour le jour sigle
RPS : risques psychosociaux loc. m. p.
comptes spéciaux loc. m.
capitaux circulants loc. m.
taux de change flottant loc. m.
taux bonifié loc. m.
kiosque à journaux loc. m.
capitaux propres loc. m.
bail (p. : baux) n. m.
taux d'intérêt loc. m.
BIC : bénéfices industriels et commerciaux sigle
échanges commerciaux loc. m.
ajustements fiscaux à la frontière loc. m.
taux de réponse loc. m.
Obligation à taux variable loc. f.
droits de douane loc. m.
taux de l'intérêt légal loc. m.
droits dérivés loc. m.