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ayant droit (p. ayants droit)

Résultat de la recherche Genre
brain-trust (p. brain-trusts) angl.
droit de priorité loc. m.
droits ad valorem loc. m.
droit de place loc. m.
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
droit commercial loc. m.
droit de gage loc. m.
droit administratif ou public loc. m.
droit de souscription loc. m.
droit de circulation loc. m.
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
droit d'établissement loc. m.
abus de droit loc. m.
droit exclusif loc. m.
non-dit (p. non-dits) n. m.
fac-similé (p. fac-similés) n. m.
produit fatal (p.  : produits fatals) loc. m.
droit de l'entreprise loc. m.
droit du marketing loc. m.
droit de rachat loc. m.
droit de recours loc. m.
marché-gare (p. marchés-gares) n. m.
gemmail (p. gemmaux) n. m.
droit de la distribution loc. m.
droit de la concurrence loc. m.
droits d'enregistrement loc. m.
acquit-à-caution (p. : acquits-à-caution) n. m.
droit d'auteur loc. m.
droit d'asile loc. m.
droits de petite voirie loc. m.
droit de visite loc. m.
référencement payant loc. m.
droit compensatoire loc. m.
droit mou loc. m.
journal (p. journaux) n. m.
leader d'opinion (p. leaders d'opinion) loc. m.
crédit de droits loc. m.
droit antidumping loc. m.
droit d'appréhension loc. m.
qui de droit loc. m.
marie-louise (p. des maries-louises) n. f.
droits d'accès à un marché loc. m.
droit de créance loc. m.
atteinte aux droits loc. f.
droit au renouvellement de bail commercial loc. m.
vente rendu droits acquittés loc. f.
droit d'accès à l'information loc. m.
prêt-à-manger (p. : prêts-à-manger) n. m.
droit privé loc. m.
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droit de timbre douanier loc. m.
droit de présentation loc. m.
droit d'attribution d'actions loc. m.
droits de grande voirie loc. m.
flash (p. flashes) n. m.
droit civil loc. m.
droits d'auteur loc. m.
signal (p. : signaux) n. m.
droit de la consommation loc. m.
droit de poursuite loc. m.
prêt-à-porter (p. prêts-à porter) n. m.
droit européen loc. m.
bail (p. : baux) n. m.
droit de vote loc. m.
droit de réponse loc. m.
droit de résiliation loc. m.
droit de reproduction loc. m.
droit de prélèvement loc. m.
droits annexes loc. m.
droits de douane loc. m.
droit de rétention loc. f.
droiture (en) loc. adv.
droits spécifiques loc. m.
droits d'accise loc. m.
droit de douane préférentiel loc. m.
droit de tirage loc. m.
droits d'affichage loc. m.
droit de propriété loc. m.
prêt-à-monter (p. prêts-à-monter) n. m.
droits d'octroi de mer loc. m.
commande-cadre (p. commandes-cadre) n. f.
Droit en imsage n. comp. m.
DPA : droit de première accession loc. m.
droit au bail loc. m.
offre autopayante loc. f.
droit d'entrée loc. m.
livré droits acquittés loc. m.
droit préférentiel loc. m.
droit de timbre loc. m.
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
droit à l'image loc. m.
droit de mouillage loc. m.
journal maison (p. journaux maison) loc. m.
blanc-seing (p. blancs-seings) n. m.
droit d'option loc. m.
droit de dénonciation loc. m.
droit litigieux loc. m.
droits dérivés loc. m.
contre-lettre (p. : contre-lettres) n. f.
box (p. boxes) n. m.
laissé-pour-compte (p. : laissés-pour-compte) n. m.
homme-sandwich (p. hommes-sandwiches) n. m.