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clause (n. f.)

Définition(s) du mot clause

Stipulation particulière d'un contrat, d'un accord.

Traductions du mot clause

Anglais (GB)

Allemand

Espagnol

Italien

Voir aussi les sens connexes du mot clause

clause d'agrément clause de compétence clause de premier refus commission des clauses abusives clause de sauvegarde clause rouge clause transitoire clause incitative clause d'échelle mobile clause de non-rétablissement

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