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origine des marchandises (loc. f.)
Définition(s)
Lieu où des marchandises ont été récoltées, extraites du sol ou fabriquées.
Lorsque les marchandises ont subi une transformation dans un pays tiers, il existe des règles spéciales pour déterminer leur origine. Il est tenu compte de cette origine pour fixer les droits de douane applicables.
V. Provenance
Traductions
Voir aussi
coordination des achats salle des ventes commission des clauses abusives soldes intermédiaires de gestion marché des non-consommateurs relatifs répartition des vendeurs service de l'environnement et de la protection des consommateurs revenu disponible brut des ménages CCR : coefficient de capitalisation des résultats modèle et dessin
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