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droit commercial

Résultat de la recherche Genre
ICCA : International Council for Commercial Arbitration sigle
objectif commercial loc. m.
frais de commercialisation loc. m.
droit de créance loc. m.
CMCC : crédit de mobilisation des créances commerciales sigle
droits d'auteur loc. m.
qui de droit loc. m.
droits de petite voirie loc. m.
droits d'accès à un marché loc. m.
parasitisme commercial loc. m.
propagande commerciale loc. f.
droit compensatoire loc. m.
commercial, commerciale, (commerciaux) adj.
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
droit européen loc. m.
urbanisme commercial loc. m.
attraction commerciale loc. f.
recherche commerciale loc. f.
coopération commerciale loc. f.
droit de priorité loc. m.
droit de la concurrence loc. m.
ONEC : Observatoire National d'Equipement Commercial sigle
entreprise commerciale loc. f.
rentabilité commerciale loc. f.
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
technicocommercial, technicocommerciale, technicocommerciaux adj. / n. m. / n. f.
système d'information commerciale loc. m.
droit mou loc. m.
psychologie commerciale loc. f.
droit d'auteur loc. m.
livré droits acquittés loc. m.
droit de réponse loc. m.
percée commerciale loc. f.
droit de vote loc. m.
lancement commercial d'un produit ou d'un service vendu loc. m.
produit commercialisable loc. m.
fonds commercial loc. m.
clause commerciale loc. f.
tableau de bord commercial loc. m.
attaché commercial loc. m.
facteur de commercialisation loc. m.
administration commerciale loc. f.
droit d'établissement loc. m.
droit de circulation loc. m.
droit de souscription loc. m.
DPA : droit de première accession loc. m.
enseignement commercial loc. m.
zone d'attraction commerciale loc. f.
CEPC : Commission d'Examen des Pratiques Commerciales sigle
droit de recours loc. m.
droits spécifiques loc. m.
droit administratif ou public loc. m.
ayant droit (p. ayants droit) loc. m.
crédit de droits loc. m.
carte commerciale loc. f.
stratégie de communication commerciale loc. f.
planification commerciale loc. f.
droits ad valorem loc. m.
droit de présentation loc. m.
droit d'accès à l'information loc. m.
réseau de commercialisation loc. m.
droit au renouvellement de bail commercial loc. m.
CNEC : commission nationale d'équipement commercial sigle
budget commercial loc. m.
gestion commerciale loc. f.
droits d'octroi de mer loc. m.
droit de rétention loc. f.
effort de commercialisation loc. m.
ODEC : observatoire départemental d'équipement commercial sigle
lettre de crédit commercial loc. f.
déficit de la balance commerciale loc. m.
droit antidumping loc. m.
politique de communication commerciale loc. f.
communication commerciale loc. f.
droit exclusif loc. m.
droits d'affichage loc. m.
appareil commercial loc. m.
droits d'accise loc. m.
droit de dénonciation loc. m.
cycle de vie d'un concept commercial loc. m.
commercialisation n. f.
ristourne de collaboration ou de coopération commerciale loc. f.
droit au bail loc. m.
SCU : surface commerciale utile sigle
commercialité n. f.
EPIC : Etablissement public industriel et commercial. sigle
droit de poursuite loc. m.
centre commercial loc. m.
CECOD : Centre d'Etudes de la Commercialisation et de la Distribution sigle
établissement public industriel et commercial (EPIC) loc. m.
ingénieur de vente ou ingénieur commercial loc. m.
contrôle commercial loc. m.
droit de la distribution loc. m.
coût de commercialisation d'un produit ou d'un service vendu loc. m.
saturation commerciale loc. f.
droit de timbre loc. m.
effet de déclin d'une action commerciale loc. m.
études commerciales loc. f. p.
droits annexes loc. m.
droits dérivés loc. m.
droit de prélèvement loc. m.
droits de grande voirie loc. m.
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
unité commerciale loc. f.
droit du marketing loc. m.
conseiller commercial loc. m.
droit de place loc. m.
schéma de développement commercial loc. m.
droits de douane loc. m.
communication commerciale via les réseaux sociaux loc. f. p.
agent commercial loc. m.
commercialisation d'un produit ou d'un service vendu loc. f.
commercialiser v. tr.
propriété commerciale loc. f.
couverture commerciale loc. f.
logistique commerciale loc. f.
droits d'enregistrement loc. m.
société commerciale loc. f.
droit de douane préférentiel loc. m.
droit de tirage loc. m.
commercialisable adj.
remise de coopération commerciale loc. f.
convention commerciale loc. f.
parc d'activités commerciales loc. m.
droit de propriété loc. m.
publicité commerciale loc. f.
directeur commercial loc. m.
attaché commercial, attachée commerciale loc. m.
radio commerciale loc. f.
télévision commerciale loc. f.
droit d'entrée loc. m.
information commerciale loc. f.
droit de gage loc. m.
paracommercialisme n. m.
droit d'appréhension loc. m.
droit de reproduction loc. m.
couverture commerciale d'un territoire loc. f.
BEC : bureau d'études commerciales sigle
droit de timbre douanier loc. m.
nom commercial loc. m.
droit d'option loc. m.
droit litigieux loc. m.
droit de visite loc. m.
direction commerciale loc. f.
semaine commerciale loc. f.
droit de la consommation loc. m.
droit de rachat loc. m.
technico-commercial n. m.
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
techniques de commercialisation ou techniques commerciales loc. f. p.
droit de mouillage loc. m.
tactique commerciale loc. f.
droit civil loc. m.
droit d'attribution d'actions loc. m.
barattage commercial n. m.
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
risque commercial loc. m.
fonction commerciale loc. f.
politique commerciale loc. f.
preuve commerciale loc. f.
documentation commerciale ou publicitaire loc. f.
atteinte aux droits loc. f.
effet marginal de l'effort de commercialisation loc. m.
droit privé loc. m.
accord commercial loc. m.
droiture (en) loc. adv.
vente rendu droits acquittés loc. f.
arbitrage commercial international loc. m.
BODACC : Bulletin Officiel des Annonces Civiles tt Commerciales sigle
sciences commerciales loc. f. p.
juridiction commerciale loc. f.
magasin commercial d'un producteur loc. m.
droit de l'entreprise loc. m.
CDEC : commission départementale d'équipement commercial sigle
droit d'asile loc. m.
Droit en imsage n. comp. m.
droit préférentiel loc. m.
rendement commercial loc. m.
balance commerciale loc. f.
interaction commerciale loc. f.
international commercial terms angl.
droit de résiliation loc. m.
stratégie commerciale loc. f.
abus de droit loc. m.