Dictionnaire commercial

A B C D E F G H I J K L M N O P Q R S T U V W X Y Z

Nouveaux mots

droit de douane préférentiel

Résultat de la recherche	Genre
entrepôt de douane	loc. m.
tarif douanier ou des douanes	loc. m.
retour sous douane	loc. m.
droit d'auteur	loc. m.
droits de grande voirie	loc. m.
droit commercial	loc. m.
droit de dénonciation	loc. m.
expert en douane	loc. m.
DTS : droits de tirage spéciaux	sigle
droit d'option	loc. m.
droit au renouvellement de bail commercial	loc. m.
droit de visite	loc. m.
droit exclusif	loc. m.
déclarant en douane	loc. m.
droit de prélèvement	loc. m.
vente rendu droits acquittés	loc. f.
droit de réponse	loc. m.
droit administratif ou public	loc. m.
droit de mouillage	loc. m.
droit de l'entreprise	loc. m.
prix préférentiel	loc. m.
droiture (en)	loc. adv.
droit litigieux	loc. m.
droit de rachat	loc. m.
droit de vote	loc. m.
abus de droit	loc. m.
droit de poursuite	loc. m.
entrepôt sous douane	loc. m.
prix franco dédouané	loc. m.
droit de créance	loc. m.
livré droits acquittés	loc. m.
dédouanement	n. m.
droit d'accès à l'information	loc. m.
droit de tirage	loc. m.
droits d'auteur	loc. m.
droit européen	loc. m.
droit mou	loc. m.
droit d'attribution d'actions	loc. m.
droit de la distribution	loc. m.
taux d'intérêt préférentiel	loc. m.
droit préférentiel	loc. m.
DPA : droit de première accession	loc. m.
droit de résiliation	loc. m.
droit de place	loc. m.
OMD : Organisation Mondiale des Douanes	sigle
droit de priorité	loc. m.
emplacement préférentiel	loc. m.
bureau de douane	loc. m.
vente rendu à quai droits non acquittés	loc. f.
droit d'asile	loc. m.
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu)	loc. adj.
commissionnaire en douane	loc. m.
classement préférentiel des marques	loc. m.
droit de timbre douanier	loc. m.
droit civil	loc. m.
droits d'octroi de mer	loc. m.
droit de rétention	loc. f.
droit de propriété	loc. m.
droit de la concurrence	loc. m.
ayant droit (p. ayants droit)	loc. m.
droit de recours	loc. m.
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu)	loc. adj.
valeur en douane	loc. f.
droits de petite voirie	loc. m.
régime préférentiel	loc. m.
droit compensatoire	loc. m.
droits annexes	loc. m.
sous douane	loc. adv.
droits de douane	loc. m.
droit d'entrée	loc. m.
prix loco dédouanement	loc. m.
droit de circulation	loc. m.
crédit de droits	loc. m.
droit de reproduction	loc. m.
tarif préférentiel	loc. m.
Droit en imsage	n. comp. m.
droits dérivés	loc. m.
droits spécifiques	loc. m.
droit d'appréhension	loc. m.
droits d'enregistrement	loc. m.
droit de présentation	loc. m.
code des douanes	loc. m.
obligation cautionnée en douane	loc. f.
qui de droit	loc. m.
droit de timbre	loc. m.
droit du marketing	loc. m.
droit de la consommation	loc. m.
agent en douane	loc. m.
dédouaner	v. tr.
droit antidumping	loc. m.
droit de gage	loc. m.
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet	sigle
soumission en douane	loc. f.
droit de souscription	loc. m.
dépôt en douane	loc. m.
droits d'accise	loc. m.
droits ad valorem	loc. m.
BOD : Bulletin officiel des douanes	sigle
droit privé	loc. m.
droit d'établissement	loc. m.
atteinte aux droits	loc. f.
droits d'accès à un marché	loc. m.
droits d'affichage	loc. m.
droit au bail	loc. m.

Nouveaux mots

droit de douane préférentiel

Mots à découvrir

Les plus consultés

Autres pépites