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droit européen

Résultat de la recherche Genre
droiture (en) loc. adv.
droit de timbre douanier loc. m.
directive communautaire ou européenne loc. f.
droit exclusif loc. m.
AELE : Association européenne de libre-échange sigle
droit d'appréhension loc. m.
droit de timbre loc. m.
droit d'accès à l'information loc. m.
droit de rachat loc. m.
droit d'asile loc. m.
BCE : Banque centrale européenne sigle
droit au renouvellement de bail commercial loc. m.
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
Réglement Européen Reach sigle
IME : institut monétaire européen sigle
droit au bail loc. m.
droit administratif ou public loc. m.
atteinte aux droits loc. f.
droit de présentation loc. m.
droit d'auteur loc. m.
droit civil loc. m.
droit commercial loc. m.
droit préférentiel loc. m.
droit de recours loc. m.
commission européenne loc. f.
droit de prélèvement loc. m.
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droit de créance loc. m.
SEBC : système européen de banques centrales sigle
droits d'accise loc. m.
comité économique et social de l'Union européenne loc. m.
droits de douane loc. m.
abus de droit loc. m.
droits d'accès à un marché loc. m.
carte paneuropéenne loc. f.
OLAF : office européen de lutte anti-fraude sigle
droit de rétention loc. f.
droits d'affichage loc. m.
droit de circulation loc. m.
agence européenne de produits chimiques loc. f.
BERD : banque européenne de reconstruction et de développement sigle
BEUC : Bureau Européen des Unions de Consommateurs sigle
droit de mouillage loc. m.
droit de réponse loc. m.
DPA : droit de première accession loc. m.
droit de poursuite loc. m.
droit d'attribution d'actions loc. m.
crédit de droits loc. m.
droit de l'entreprise loc. m.
droits annexes loc. m.
droits de grande voirie loc. m.
droit d'entrée loc. m.
droit privé loc. m.
droit de reproduction loc. m.
institutions de l'Union européenne loc. f. p.
droit litigieux loc. m.
taux d'escompte de la Banque centrale européenne loc. m.
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droits d'enregistrement loc. m.
vente rendu droits acquittés loc. f.
CEE : Communauté Economique Européenne sigle
association européenne pour la numérotation des articles loc. f.
droit d'établissement loc. m.
droit de dénonciation loc. m.
droit de la concurrence loc. m.
AESA : Autorité Européenne de Sécurité des Aliments sigle
droits spécifiques loc. m.
droit de propriété loc. m.
CEN : Comité Européen de Normalisation sigle
Droit en imsage n. comp. m.
CJCE : cour de justice des communautés européennes sigle
droit de la distribution loc. m.
système monétaire européen (SME) loc. m.
droits de petite voirie loc. m.
EEE : Espace Economique Européen sigle
qui de droit loc. m.
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
droit de la consommation loc. m.
droit de priorité loc. m.
droit de douane préférentiel loc. m.
droit d'option loc. m.
droit compensatoire loc. m.
droit de résiliation loc. m.
CECA : Communauté Européenne du Charbon et de l'Acier sigle
SME-bis : Système monétaire européen-bis sigle
droit antidumping loc. m.
ayant droit (p. ayants droit) loc. m.
livré droits acquittés loc. m.
droits ad valorem loc. m.
UE : Union européenne sigle
droits d'octroi de mer loc. m.
UEM : union économique et monétaire européenne sigle
droits dérivés loc. m.
droit du marketing loc. m.
Fonds européen d'investissement sigle
BEI : banque européenne d'investissement sigle
droit de gage loc. m.
droit de visite loc. m.
droit de tirage loc. m.
droit de place loc. m.
droit mou loc. m.
droit de souscription loc. m.
droits d'auteur loc. m.
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
AEMF - Autorité européenne des marchés financiers sigle
droit de vote loc. m.