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droit européen

Résultat de la recherche Genre
agence européenne de produits chimiques loc. f.
droit civil loc. m.
atteinte aux droits loc. f.
droits de petite voirie loc. m.
taux d'escompte de la Banque centrale européenne loc. m.
qui de droit loc. m.
droit de place loc. m.
Droit en imsage n. comp. m.
IME : institut monétaire européen sigle
droit de vote loc. m.
abus de droit loc. m.
droit litigieux loc. m.
droit de la distribution loc. m.
droit de priorité loc. m.
droit de présentation loc. m.
droit commercial loc. m.
droit du marketing loc. m.
droit d'accès à l'information loc. m.
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droit à l'image loc. m.
droit de créance loc. m.
BEUC : Bureau Européen des Unions de Consommateurs sigle
vente rendu droits acquittés loc. f.
droits spécifiques loc. m.
droit de tirage loc. m.
crédit de droits loc. m.
BERD : banque européenne de reconstruction et de développement sigle
droits de grande voirie loc. m.
UEM : union économique et monétaire européenne sigle
droits dérivés loc. m.
droit de résiliation loc. m.
SEBC : système européen de banques centrales sigle
DPA : droit de première accession loc. m.
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
Fonds européen d'investissement sigle
BEI : banque européenne d'investissement sigle
ayant droit (p. ayants droit) loc. m.
droit exclusif loc. m.
droit d'appréhension loc. m.
droits d'affichage loc. m.
droits d'auteur loc. m.
droit de dénonciation loc. m.
droit de douane préférentiel loc. m.
droit au bail loc. m.
droits annexes loc. m.
droit d'établissement loc. m.
droit de la concurrence loc. m.
SME-bis : Système monétaire européen-bis sigle
livré droits acquittés loc. m.
droits d'enregistrement loc. m.
droit privé loc. m.
droit de poursuite loc. m.
droit de propriété loc. m.
AELE : Association européenne de libre-échange sigle
droit d'attribution d'actions loc. m.
droit compensatoire loc. m.
droits d'octroi de mer loc. m.
droits d'accise loc. m.
CEN : Comité Européen de Normalisation sigle
droit antidumping loc. m.
droit de souscription loc. m.
UE : Union européenne sigle
droit d'auteur loc. m.
CECA : Communauté Européenne du Charbon et de l'Acier sigle
AEMF - Autorité européenne des marchés financiers sigle
droits d'accès à un marché loc. m.
droits de douane loc. m.
droit de gage loc. m.
droit de l'entreprise loc. m.
carte paneuropéenne loc. f.
droit de prélèvement loc. m.
institutions de l'Union européenne loc. f. p.
droits ad valorem loc. m.
droit d'entrée loc. m.
Réglement Européen Reach sigle
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
droit administratif ou public loc. m.
droit de timbre loc. m.
commission européenne loc. f.
droit mou loc. m.
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
association européenne pour la numérotation des articles loc. f.
EEE : Espace Economique Européen sigle
droit au renouvellement de bail commercial loc. m.
BCE : Banque centrale européenne sigle
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droit préférentiel loc. m.
système monétaire européen (SME) loc. m.
comité économique et social de l'Union européenne loc. m.
droit de recours loc. m.
AESA : Autorité Européenne de Sécurité des Aliments sigle
droit de rétention loc. f.
droit de réponse loc. m.
CJCE : cour de justice des communautés européennes sigle
droit de circulation loc. m.
directive communautaire ou européenne loc. f.
OLAF : office européen de lutte anti-fraude sigle
droit de visite loc. m.
droit de mouillage loc. m.
CEE : Communauté Economique Européenne sigle
droit de la consommation loc. m.
droit d'asile loc. m.
droiture (en) loc. adv.
droit de reproduction loc. m.
droit d'option loc. m.
droit de rachat loc. m.
droit de timbre douanier loc. m.