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droit européen

Résultat de la recherche Genre
droits spécifiques loc. m.
droit de rachat loc. m.
UE : Union européenne sigle
livré droits acquittés loc. m.
CECA : Communauté Européenne du Charbon et de l'Acier sigle
droit au renouvellement de bail commercial loc. m.
atteinte aux droits loc. f.
commission européenne loc. f.
droit exclusif loc. m.
droit de la distribution loc. m.
droit de gage loc. m.
institutions de l'Union européenne loc. f. p.
Droit en imsage n. comp. m.
AEMF - Autorité européenne des marchés financiers sigle
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droits d'auteur loc. m.
comité économique et social de l'Union européenne loc. m.
qui de droit loc. m.
droit du marketing loc. m.
SME-bis : Système monétaire européen-bis sigle
droit d'entrée loc. m.
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
droit de rétention loc. f.
carte paneuropéenne loc. f.
système monétaire européen (SME) loc. m.
droit de mouillage loc. m.
OLAF : office européen de lutte anti-fraude sigle
BEI : banque européenne d'investissement sigle
droit de dénonciation loc. m.
IME : institut monétaire européen sigle
BERD : banque européenne de reconstruction et de développement sigle
agence européenne de produits chimiques loc. f.
AELE : Association européenne de libre-échange sigle
droit privé loc. m.
crédit de droits loc. m.
Réglement Européen Reach sigle
droit compensatoire loc. m.
droit de timbre douanier loc. m.
SEBC : système européen de banques centrales sigle
droits d'octroi de mer loc. m.
droit de l'entreprise loc. m.
CJCE : cour de justice des communautés européennes sigle
droit de poursuite loc. m.
droits d'affichage loc. m.
droit de résiliation loc. m.
droit de douane préférentiel loc. m.
ayant droit (p. ayants droit) loc. m.
droit préférentiel loc. m.
droit de souscription loc. m.
droit de propriété loc. m.
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droit de vote loc. m.
droit civil loc. m.
vente rendu droits acquittés loc. f.
droit de la consommation loc. m.
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
droit d'option loc. m.
droit au bail loc. m.
droits d'accès à un marché loc. m.
droit de créance loc. m.
UEM : union économique et monétaire européenne sigle
CEN : Comité Européen de Normalisation sigle
droit à l'image loc. m.
droits d'accise loc. m.
droit d'auteur loc. m.
droit de place loc. m.
droit d'établissement loc. m.
droits dérivés loc. m.
droit de présentation loc. m.
droit antidumping loc. m.
droit administratif ou public loc. m.
droits de grande voirie loc. m.
droits de douane loc. m.
droit litigieux loc. m.
abus de droit loc. m.
CEE : Communauté Economique Européenne sigle
droits de petite voirie loc. m.
droit de la concurrence loc. m.
BCE : Banque centrale européenne sigle
EEE : Espace Economique Européen sigle
droit de reproduction loc. m.
taux d'escompte de la Banque centrale européenne loc. m.
droit d'attribution d'actions loc. m.
droit de priorité loc. m.
DPA : droit de première accession loc. m.
droiture (en) loc. adv.
droit d'appréhension loc. m.
droit de timbre loc. m.
droits d'enregistrement loc. m.
droit de visite loc. m.
droit d'asile loc. m.
droit de tirage loc. m.
droit de circulation loc. m.
droit d'accès à l'information loc. m.
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
Fonds européen d'investissement sigle
droit mou loc. m.
droits annexes loc. m.
droits ad valorem loc. m.
association européenne pour la numérotation des articles loc. f.
droit de réponse loc. m.
droit de prélèvement loc. m.
AESA : Autorité Européenne de Sécurité des Aliments sigle
droit de recours loc. m.
droit commercial loc. m.
directive communautaire ou européenne loc. f.
BEUC : Bureau Européen des Unions de Consommateurs sigle