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droit européen

Résultat de la recherche Genre
droits d'affichage loc. m.
AESA : Autorité Européenne de Sécurité des Aliments sigle
livré droits acquittés loc. m.
droit litigieux loc. m.
droit de tirage loc. m.
droit de priorité loc. m.
droit de rachat loc. m.
droit de propriété loc. m.
droit de créance loc. m.
droit d'établissement loc. m.
DPA : droit de première accession loc. m.
association européenne pour la numérotation des articles loc. f.
droit de souscription loc. m.
CEE : Communauté Economique Européenne sigle
agence européenne de produits chimiques loc. f.
droits d'octroi de mer loc. m.
droit mou loc. m.
droits de petite voirie loc. m.
abus de droit loc. m.
droit de timbre loc. m.
droit au renouvellement de bail commercial loc. m.
OLAF : office européen de lutte anti-fraude sigle
droit de la distribution loc. m.
Fonds européen d'investissement sigle
droit de timbre douanier loc. m.
droit du marketing loc. m.
système monétaire européen (SME) loc. m.
droit de résiliation loc. m.
droit de l'entreprise loc. m.
IME : institut monétaire européen sigle
SEBC : système européen de banques centrales sigle
droits d'accès à un marché loc. m.
droit de poursuite loc. m.
AELE : Association européenne de libre-échange sigle
droit d'appréhension loc. m.
UE : Union européenne sigle
droit de vote loc. m.
droits annexes loc. m.
CECA : Communauté Européenne du Charbon et de l'Acier sigle
droits d'accise loc. m.
droit de circulation loc. m.
droit de prélèvement loc. m.
droit de dénonciation loc. m.
vente rendu droits acquittés loc. f.
droit civil loc. m.
AEMF - Autorité européenne des marchés financiers sigle
droit de place loc. m.
droits de douane loc. m.
droit d'auteur loc. m.
droit commercial loc. m.
comité économique et social de l'Union européenne loc. m.
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droits dérivés loc. m.
BERD : banque européenne de reconstruction et de développement sigle
droit de reproduction loc. m.
droit de réponse loc. m.
CJCE : cour de justice des communautés européennes sigle
carte paneuropéenne loc. f.
droiture (en) loc. adv.
droit privé loc. m.
droits spécifiques loc. m.
BEI : banque européenne d'investissement sigle
UEM : union économique et monétaire européenne sigle
droits d'auteur loc. m.
BCE : Banque centrale européenne sigle
droit antidumping loc. m.
droit de mouillage loc. m.
droit d'option loc. m.
droit d'asile loc. m.
droit préférentiel loc. m.
droit de visite loc. m.
droits ad valorem loc. m.
droit d'entrée loc. m.
BEUC : Bureau Européen des Unions de Consommateurs sigle
Droit en imsage n. comp. m.
droit compensatoire loc. m.
droit de la concurrence loc. m.
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
CEN : Comité Européen de Normalisation sigle
droit exclusif loc. m.
taux d'escompte de la Banque centrale européenne loc. m.
droit de douane préférentiel loc. m.
SME-bis : Système monétaire européen-bis sigle
droit de recours loc. m.
atteinte aux droits loc. f.
droit de la consommation loc. m.
droit d'attribution d'actions loc. m.
ayant droit (p. ayants droit) loc. m.
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
Réglement Européen Reach sigle
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
institutions de l'Union européenne loc. f. p.
droit de gage loc. m.
commission européenne loc. f.
droit administratif ou public loc. m.
droit au bail loc. m.
droit d'accès à l'information loc. m.
EEE : Espace Economique Européen sigle
droit de présentation loc. m.
qui de droit loc. m.
directive communautaire ou européenne loc. f.
crédit de droits loc. m.
droit de rétention loc. f.
droits d'enregistrement loc. m.
droits de grande voirie loc. m.