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droit européen

Résultat de la recherche Genre
droits d'enregistrement loc. m.
droit de souscription loc. m.
SEBC : système européen de banques centrales sigle
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
droit de présentation loc. m.
droit privé loc. m.
droit de réponse loc. m.
droit de créance loc. m.
droit de poursuite loc. m.
droiture (en) loc. adv.
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
droit de la consommation loc. m.
taux d'escompte de la Banque centrale européenne loc. m.
droit commercial loc. m.
droit préférentiel loc. m.
directive communautaire ou européenne loc. f.
BCE : Banque centrale européenne sigle
comité économique et social de l'Union européenne loc. m.
BEUC : Bureau Européen des Unions de Consommateurs sigle
qui de droit loc. m.
Fonds européen d'investissement sigle
droit de timbre douanier loc. m.
agence européenne de produits chimiques loc. f.
droit d'asile loc. m.
crédit de droits loc. m.
droit de circulation loc. m.
IME : institut monétaire européen sigle
droit à l'image loc. m.
abus de droit loc. m.
Réglement Européen Reach sigle
droit de l'entreprise loc. m.
droit de douane préférentiel loc. m.
droit de timbre loc. m.
droits de grande voirie loc. m.
droits d'accise loc. m.
droit administratif ou public loc. m.
droit d'option loc. m.
BERD : banque européenne de reconstruction et de développement sigle
droits spécifiques loc. m.
droit d'appréhension loc. m.
atteinte aux droits loc. f.
association européenne pour la numérotation des articles loc. f.
droit de rachat loc. m.
CEN : Comité Européen de Normalisation sigle
droits d'auteur loc. m.
droit d'entrée loc. m.
droit compensatoire loc. m.
système monétaire européen (SME) loc. m.
OLAF : office européen de lutte anti-fraude sigle
livré droits acquittés loc. m.
droits ad valorem loc. m.
AESA : Autorité Européenne de Sécurité des Aliments sigle
droit d'établissement loc. m.
UEM : union économique et monétaire européenne sigle
droits d'affichage loc. m.
droit de tirage loc. m.
ayant droit (p. ayants droit) loc. m.
AEMF - Autorité européenne des marchés financiers sigle
droit du marketing loc. m.
droits d'octroi de mer loc. m.
droit de résiliation loc. m.
droit de prélèvement loc. m.
droit litigieux loc. m.
droit de vote loc. m.
Droit en imsage n. comp. m.
DPA : droit de première accession loc. m.
CJCE : cour de justice des communautés européennes sigle
droit d'accès à l'information loc. m.
droit d'auteur loc. m.
CEE : Communauté Economique Européenne sigle
droit de la concurrence loc. m.
institutions de l'Union européenne loc. f. p.
droits dérivés loc. m.
droit mou loc. m.
AELE : Association européenne de libre-échange sigle
EEE : Espace Economique Européen sigle
SME-bis : Système monétaire européen-bis sigle
droit civil loc. m.
droit de priorité loc. m.
droit d'attribution d'actions loc. m.
droit de dénonciation loc. m.
droits de petite voirie loc. m.
droit de gage loc. m.
droit de reproduction loc. m.
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
droit de rétention loc. f.
droits d'accès à un marché loc. m.
BEI : banque européenne d'investissement sigle
droit de place loc. m.
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droit de la distribution loc. m.
droit au renouvellement de bail commercial loc. m.
droits de douane loc. m.
droit de visite loc. m.
CECA : Communauté Européenne du Charbon et de l'Acier sigle
carte paneuropéenne loc. f.
droits annexes loc. m.
droit exclusif loc. m.
droit antidumping loc. m.
vente rendu droits acquittés loc. f.
UE : Union européenne sigle
droit de recours loc. m.
droit au bail loc. m.
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
commission européenne loc. f.
droit de propriété loc. m.
droit de mouillage loc. m.