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sous douane

Résultat de la recherche Genre
droit de douane préférentiel loc. m.
expert en douane loc. m.
prix franco dédouané loc. m.
Production ou fabrication sous licence loc. f. p.
OBSO : obligation à bon de souscription d'obligations sigle
dessous-de-table n. m. inv.
marchandise achetée sous condition résolutoire loc. f.
OMD : Organisation Mondiale des Douanes sigle
sous-agent n. m.
acte sous seing privé loc. m.
sous palan à bord loc. adv.
sous-traitance de capacité loc. f.
sous-production n. f.
droit de souscription loc. m.
tarif douanier ou des douanes loc. m.
vente par souscription loc. f.
sous-marque n. f.
sous-consommation n. f.
code des douanes loc. m.
prix loco dédouanement loc. m.
soumission en douane loc. f.
sous-traitance n. f.
déclarant en douane loc. m.
sous-commande n. f.
droits de douane loc. m.
entrepôt sous douane loc. m.
actif sous-jacent loc. m.
sous-traitant n. m.
sous-produit n. m.
option de souscription ou d'achat d'actions pour le personnel loc. f.
sous garantie loc. adj.
vente sous marque loc. f.
livraison sous palan loc. f.
sous-développé part. passé / adj.
sous-traiter v. tr.
dédouaner v. tr.
OBSAR : obligation à bon de souscription en actions remboursables sigle
sous-locataire n. m. / n. f.
sous-louer v. tr.
dédouanement n. m.
OBSA : Obligation à Bon de Souscription d'Actions sigle
sous seing privé loc. adj.
sous-rayon n. m.
retour sous douane loc. m.
obligation cautionnée en douane loc. f.
commissionnaire en douane loc. m.
sous-traitance de spécialité loc. f.
bureau de douane loc. m.
entrepôt de douane loc. m.
agent en douane loc. m.
valeur en douane loc. f.
vente aux sous-enchères loc. f.
sous-activité n. f.
sous-développement n. m.
sous-commandier n. m.
vente à condition ou sous condition loc. f.
dépôt en douane loc. m.
BOD : Bulletin officiel des douanes sigle
enquête par souscription loc. f.